Menu
Tags (3) : oeuvres sociales

Taxer les œuvres sociales du CE ? Quelle drôle d’idée…

Taxer les œuvres sociales du CE ? Quelle drôle d’idée…
18/10/2016 | Actualités
#CE #comitéd'entreprise #activitésociales Ce fut par l’ordonnance du 22 février 1945, que le gouvernement dirigé par Charles de Gaulle met en place le comité d’entreprise. Rappelons qu’alors celui-ci avait comme activité sociale et culturelle unique la distribution de pommes de terre pour les...
comité entreprise, formation ce avignon, formation ce lyon, formation ce martinique, formation ce paris, oeuvres sociales

Bières artisanales françaises ? - Idée cadeau fête des Pères.

Bières artisanales françaises ? - Idée cadeau fête des Pères.
16/05/2014 | Reportage du mois
L’idée cadeau Fête des Pères ! Le saviez-vous ? Autant que le vin et le fromage, la France est aussi un pays de bières… Et pas n’importe lesquelles ! Des bières de grande qualité, élaborées dans chaque région par des petits brasseurs artisanaux. C’est en constatant cette richesse peu connue,...
asc, CE, comités, comités d'entreprise, formation avignon comite, fête des pères, oeuvres sociales, point b, secrétaire du CE, trésorier du ce

Le CE et le contrôle URSSAF.

Le CE et le contrôle URSSAF.
03/04/2014 | Ordre du jour
Source : La charte du cotisant urssaf. Le contrôle, réalisé par les Urssaf, est  destiné à garantir la juste application des législations de Sécurité sociale, l'exactitude des déclarations, le jeu loyal de la concurrence, ainsi que le respect des droits des salariés. Il constitue également un...
avignon, CE urssaf, comite entreprise, conflit, controle urssaf comite enteprise, expert libre ce, expertise, formation ce, juriste CE, lyon, martinique, oeuvres sociales, paris, PDV, PSE, réunion


Pour consulter nos informations légales : veuillez vous rendre à dans l'espace contact
Accès membres | Plan du site | RSS Syndication