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Accompagner les transformations du travail en sécurisant le dialogue social, la santé au travail et les relations humaines.
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Cassation
L'Essentiel à Savoir sur l'Obligation du Règlement Intérieur du CSE : Guide et Conseils Juridiques 05/04/2024
Face à l'évolution constante du droit du travail et aux défis juridiques qui se présentent, la mise en place d'un règlement intérieur pour le Comité...
Une salariée avait été engagée en contrat à durée déterminée en qualité de pharmacienne pour assurer le remplacement du pharmacien titulaire de...
Dans cette affaire, le Conseil d’Etat était saisi de la situation du Directeur de la culture de la Communauté urbaine de Strasbourg, lequel tenait...
#PSE #PDV #dialogue social : pas de bénéficie pdv sans projet sérieux L'employeur qui envisage une procédure de licenciement pour motif économique...
Indemnité compensatrice de congés payés. 08/03/2017
#dialoguesocial La chambre sociale se prononce, par la présente décision, sur l’assiette de calcul de l’indemnité compensatrice de congés payés...
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Ordre du jour – Réunion CSE Juin 2026Anticiper les risques, sécuriser les pratiques et préparer les enjeux sociaux du second semestre : les priorités du CSE en juin 2026Le mois de juin constitue un moment stratégique pour les élus du Comité social et économique. Entre l’organisation de la période estivale, l’analyse des indicateurs sociaux du premier semestre et les nouvelles obligations réglementaires touchant les employeurs, les SPSTI et les CSE, les élus doivent renforcer leur capacité d’analyse et d’anticipation.
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