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Ordre du jour

Contrôle du CICE et déclarations : le rôle des URSSAF précisé - 16/01/2014

Un décret fixe les obligations déclaratives incombant aux entreprises qui souhaitent obtenir le bénéfice du crédit d'impôt pour la compétitivité et...

Communiqué du ministère du Travail : Durée minimale de 24 h pour un temps partiel : report de la mesure - 14/01/2014

Le ministère du Travail, dans un communiqué de presse du 10 janvier 2014, annonce le report de l’entrée en vigueur de la durée minimale de 24 heures...

La DPC, devra faire partie des plans de formations 2014. - 06/12/2013

Les fondamentaux d’un programme de DPC (Développement professionnel continu). Selon l’article 59 de la loi Hôpital, patients santé et territoires,...

Sécurisation de l'emploi : la loi publiée au JO - 26/11/2013

La loi de sécurisation de l'emploi vient d'être publiée au Journal officiel, accompagnée de la décision du Conseil constitutionnel.

Contrat de génération : comment déclarer les pénalités à l'URSSAF ? - 25/11/2013

Les entreprises d'au moins 300 salariés avaient jusqu'au 30 septembre 2013 pour déposer leur accord ou leur plan d'action relatif au contrat de...
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Ordre du jour – Réunion CSE Juin 2026

Anticiper les risques, sécuriser les pratiques et préparer les enjeux sociaux du second semestre : les priorités du CSE en juin 2026

Le mois de juin constitue un moment stratégique pour les élus du Comité social et économique. Entre l’organisation de la période estivale, l’analyse des indicateurs sociaux du premier semestre et les nouvelles obligations réglementaires touchant les employeurs, les SPSTI et les CSE, les élus doivent renforcer leur capacité d’analyse et d’anticipation.
Cette réunion doit permettre d’identifier les risques organisationnels, de sécuriser juridiquement les pratiques du CSE et de mieux comprendre les évolutions réglementaires susceptibles d’avoir un impact sur les salariés, notamment en matière de santé au travail et de prévention de la désinsertion professionnelle.

👉 Plus que jamais, les élus doivent être en capacité de relier les données économiques, sociales et réglementaires afin d’exercer pleinement leur rôle dans le dialogue social.

Pierre DESMONT
22/05/2026



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La souffrance au travail.
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Publié par Pierre DESMONT le 12/05/2014 à 13:19