Menu
Tags (2) : accord de participation

Ordre du jour Juin 2014

Ordre du jour Juin 2014
05/06/2014 | Ordres du Jour
Juin - 300 Rapport sur l'application de l'accord de participation, dans les 6 mois de la clôture de l'exercice (art. D.3323-13) Politique de recherche et développement technologique de l'entreprise (art. L. 2323-12) A défaut de dispositions conventionnelles, consultation sur...
accord de participation, budget ce, budget fonctionnement comité d entreprise, Ce, CICI comité d'entreprise, comité d’établissement, formation comité d entreprise, formation comité d entreprise avignon, formation comité d entreprise guadeloupe, formation comité d entreprise Guyane, formation comité d entreprise ile de la réunion, formation comité d entreprise martinique, formation comités d entreprise bordeaux, formation comités d entreprise lyon, formation comités d entreprise mulhouse, formation comités d’entreprise paris, ordre du jour du ce, ordre du jour juin 2014 comités entreprise, plan de départ volontaire rôle du ce, plan de sauvegarde de l’emploi, recherche et développement technologique de l'entreprise, salon comite entreprise, utilisation budget fonctionnement comité d entreprise, œuvres sociales du ce

Ordre du jour Juin 2013

Ordre du jour Juin 2013
24/05/2013 | Ordres du Jour
Entreprise - 300 salariés : Information Rapport sur l’application de l’accord de participation, dans les 6 mois de la clôture de l’exercice (art. D. 3323-13). Consultation Politique de recherche et développement technologique de l’entreprise (art. L. 2323-12). A défaut de dispositions...
accord de participation, antonio fernandes, egalite professionnelle, interessement, ordre du jour, participation


Pour consulter nos informations légales : veuillez vous rendre à dans l'espace contact
Accès membres | Plan du site | RSS Syndication