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QVCT & obligations légales

Comprendre le cadre juridique, les responsabilités et les leviers d’action en matière de qualité de vie et des conditions de travail.

Sentinelles QVCT : replacer le travail réel au cœur de la prévention - 24/04/2026

Les sentinelles QVCT incarnent une nouvelle approche de la prévention, centrée sur le travail réel et la détection des signaux faibles, pour agir durablement sur les conditions de travail.

QVCT : cadre juridique, obligations de l’employeur et rôle du CSE - 24/12/2025

Longtemps abordée sous l’angle du bien-être ou de l’amélioration du climat social, la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) est...



Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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