Xavier Bertrand était attendu sur du concret. Organisée sous la tutelle du ministre du travail, la conférence sur les conditions de travail a réuni jeudi les partenaires sociaux. Les syndicats espéraient qu’elle ne s’en tienne pas aux déclarations d’intentions, compte tenu de l’acuité de la question. Elle a été illustrée de manière dramatique ces derniers mois, par les séries de suicides survenus à PSA, Renault, ou EDF. Au final, si la conférence n’a pas « accouché d’une souris, les syndicats regrettent, à l’instar de la CFDT « le manque d’audace et d’ambition » des propositions du ministre. Et restent sur leur faim.
Trois thèmes sont au programme : l’amélioration des conditions de travail dans les petites entreprises, le renforcement des comités hygiènes et sécurité dans les entreprises (CHSCT) et le droit d’alerte des salariés. Avec, pour « ligne de conduite » affichée par Xavier Bertrand : « la rénovation du dialogue sociale ». Le ministre du travail s’en remet donc à la négociation entre partenaires sociaux pour avancer.
L’Etat ne restera cependant pas les bras croisés. Xavier Bertrand a annoncé des dispositifs d’aide pour les TPE et la création de documents simplifiés pour les sensibiliser sur leurs obligations en matière de sécurité. Un enveloppe de 10 millions d’euros à été débloquée. Le ministre s’est par ailleurs prononcé pour le renforcement du rôle des CHSCT et a souhaité que leur mandat passe de 2 à 4 ans. Et il a annoncé la constitution d’un groupe d’experts, au mois de novembre, avec pour mission de proposer d’ici la mi-janvier, une série d’indicateurs « fiables et consensuels » sur les risques psychosociaux (stress, dépression). Car les données manquent concernant le nombre de salariés qui y sont exposés.
La conférence a en revanche pu dresser des constats chiffrés sur d'autres problèmes de santé liés au travail.
Les troubles musculo-squelettiques (TMS), principalement des problèmes de dos, sont en constante augmentation. En 2005, ils représentaient les trois-quarts des maladies professionnelles et leur nombre avait progressé de 20% sur un an, selon la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS). Les « risques différés », autrement dit les maladies pouvant survenir plusieurs années après l’exposition à une substance, chimique ou biologique, sont plus difficiles à recenser. Bien souvent, ils ne sont pas identifiés par les salariés ou leur médecins traitant comme liés à une activité. Ils sont donc sous-déclarés. En 2005, la CNAMTS a reconnu 2059 cancers en tant que maladies professionnelles. Mais la Dares, l’office statistique du ministère de l’emploi, estime que 4 à 8% des nouveaux cas de cancers seraient attribuables à des expositions professionnelles. Soit 11.000 à 23.000 personnes touchées.
L'ancien ministre du travail, Gérard Larcher, rapporteur de la conférence a annoncé avoir confié à la branche AT-MP (accidents du travail, maladie professionnelle), une réflexion sur la traçabilité des expositions aux substances cancérigènes, mutagènes et toxiques. Des conclusions devront rendues d’ici 6 mois. D’ici là aura eu lieu la deuxième séance de cette conférence sur les conditions de travail, voulue par Xavier Bertrand. Elle permettra de faire un bilan d’étape.
Trois thèmes sont au programme : l’amélioration des conditions de travail dans les petites entreprises, le renforcement des comités hygiènes et sécurité dans les entreprises (CHSCT) et le droit d’alerte des salariés. Avec, pour « ligne de conduite » affichée par Xavier Bertrand : « la rénovation du dialogue sociale ». Le ministre du travail s’en remet donc à la négociation entre partenaires sociaux pour avancer.
L’Etat ne restera cependant pas les bras croisés. Xavier Bertrand a annoncé des dispositifs d’aide pour les TPE et la création de documents simplifiés pour les sensibiliser sur leurs obligations en matière de sécurité. Un enveloppe de 10 millions d’euros à été débloquée. Le ministre s’est par ailleurs prononcé pour le renforcement du rôle des CHSCT et a souhaité que leur mandat passe de 2 à 4 ans. Et il a annoncé la constitution d’un groupe d’experts, au mois de novembre, avec pour mission de proposer d’ici la mi-janvier, une série d’indicateurs « fiables et consensuels » sur les risques psychosociaux (stress, dépression). Car les données manquent concernant le nombre de salariés qui y sont exposés.
La conférence a en revanche pu dresser des constats chiffrés sur d'autres problèmes de santé liés au travail.
Les troubles musculo-squelettiques (TMS), principalement des problèmes de dos, sont en constante augmentation. En 2005, ils représentaient les trois-quarts des maladies professionnelles et leur nombre avait progressé de 20% sur un an, selon la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS). Les « risques différés », autrement dit les maladies pouvant survenir plusieurs années après l’exposition à une substance, chimique ou biologique, sont plus difficiles à recenser. Bien souvent, ils ne sont pas identifiés par les salariés ou leur médecins traitant comme liés à une activité. Ils sont donc sous-déclarés. En 2005, la CNAMTS a reconnu 2059 cancers en tant que maladies professionnelles. Mais la Dares, l’office statistique du ministère de l’emploi, estime que 4 à 8% des nouveaux cas de cancers seraient attribuables à des expositions professionnelles. Soit 11.000 à 23.000 personnes touchées.
L'ancien ministre du travail, Gérard Larcher, rapporteur de la conférence a annoncé avoir confié à la branche AT-MP (accidents du travail, maladie professionnelle), une réflexion sur la traçabilité des expositions aux substances cancérigènes, mutagènes et toxiques. Des conclusions devront rendues d’ici 6 mois. D’ici là aura eu lieu la deuxième séance de cette conférence sur les conditions de travail, voulue par Xavier Bertrand. Elle permettra de faire un bilan d’étape.
