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📘 Livre blanc

Tout ce que les élus doivent savoir pour analyser, anticiper et peser sur les décisions stratégiques de leur entreprise.

La formation du comité d’entreprise - 17/01/2013

Pourquoi ce former, en général les élus savent tout, il sont sont là depuis des années. Ainsi, ils estiment qu’ils n’ont pas besoin de se former....

Le contrat de génération - 28/12/2012

   Le 10 octobre 2012, les partenaires sociaux ont conclu un accord sur le contrat de génération. Une loi devrait être examinée par le...

Trésoriers du comité soyez prêt pour cette fin d'année, € - 08/12/2012

Voilà le temps de commencer à préparer la clôture des comptes du comité d'entreprise. Contrôler les budgets, pointer les relevés de banque, contrôler...

Identification des principaux arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de la Cassation au cours de l'année 2011. - 06/04/2012

Introduction Comme les années précédentes, l'activité de la Cour de cassation a été soutenue en 2011. Le nombre d'affaires enregistrées pour...

Les stages étudiants en entreprise - 03/04/2012

SynthèseLes stages en entreprise ne relevant ni de l’article L. 4153-1 du code du travail ni de la formation professionnelle tout au long de la vie...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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