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Instant-CSE accompagne les élus, les directions et les services RH dans l’exercice des missions du CSE, la prévention des risques professionnels, la gestion des relations sociales et la résolution des tensions au travail.

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📘 Livre blanc

Tout ce que les élus doivent savoir pour analyser, anticiper et peser sur les décisions stratégiques de leur entreprise.

Expert en cas d’introduction de nouvelles technologies - 07/05/2013

La flexibilité du travail amené de plus en plus d'entreprises à informatiser, automatiser des procédures jusqu'à la prise en charge par des...

Droit individuel à la formation € - 28/03/2013

Les actions de formation des salariés sont classées en trois catégories, selon la personne qui en est à l’initiative. 1/ Décidées par l’employeur...

Droit d’alerte (comité d’entreprise) - 26/02/2013

Lorsqu’il a connaissance de faits de nature à affecter de manière préoccupante la situation économique de l’entreprise, le comité d’entreprise (CE) a...

L’expert libre du comité, le juriste du comité. - 05/02/2013

Lorsque le recours à un expert rémunéré par l’employeur lui est interdit, le comité d’entreprise peut faire appel à un expert libre. Celui-ci peut...

Le trésorier de CE - 23/01/2013

 La désignation d’un trésorier est facultative. Lorsque le CE décide de procéder à sa désignation, celle-ci nécessite un vote du CE, sauf...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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