Menu


Rencontrez INSTANT CSE lors de nos colloques

Échangez avec nos experts et repartez avec des réponses concrètes pour exercer votre mandat.

Découvrir nos colloques

Vous êtes élu du CSE ou Direction / RH ?

Accédez directement aux informations, ressources et accompagnements correspondant à vos enjeux.



Instant-CSE accompagne les élus, les directions et les services RH dans l’exercice des missions du CSE, la prévention des risques professionnels, la gestion des relations sociales et la résolution des tensions au travail.

Nos accompagnements en relations sociales Nos accompagnements en santé au travail Échanger gratuitement avec un expert

Accueil
Envoyer à un ami
Version imprimable
Augmenter la taille du texte
Diminuer la taille du texte
Partager

Un nouveau site dédié aux élections professionnelles

Rédigé le Lundi 30 Août 2010 à 16:35 | Lu 1054 fois modifié le Lundi 30 Août 2010 - 16:38


Les Echos Entrepreneur - 30/08/2010
par Anne-Lise Barnel


Un nouveau site dédié aux élections professionnelles
Les entreprises peuvent désormais bénéficier d'une aide en ligne à la saisie des procès-verbaux des élections professionnelles.

Un nouveau site consacré aux élections professionnelles vient d'être lancé par le ministère du Travail. Il permet notamment aux entreprises de bénéficier d'une aide à la saisie des procès-verbaux de leurs élections professionnelles (élections des délégués du personnel, des représentants au comité d'entreprise ou des membres de la délégation unique du personnel). Ainsi, grâce à une interface dédiée, les entreprises peuvent remplir en ligne le procès-verbal de l'élection, ce procès-verbal devant ensuite être imprimé, signé par les membres du bureau de vote, puis envoyé par courrier au centre de traitement des élections professionnelles (CTEP).

Par ailleurs, ce site a également pour vocation de rassembler les résultats de toutes les élections professionnelles s'étant déroulées depuis le 1er janvier 2009, ces résultats devant aider à mesurer en 2013 l'audience des organisations syndicales. Toute personne intéressée a ainsi la possibilité de rechercher et consulter le résultat d'une élection professionnelle dès son traitement par le CTEP.


Nouveau commentaire :

Ordre du jour | Cassation | Actualité | Conseil en relations sociales | Santé au travail et QVCT | Médiation et dialogue social | Formations CSE par convention collective | Outre-mer | Dossiers de travail | Les Rencontres INSTANT CSE – Colloques et journées d’étude




Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



Suivez-nous
X
LinkedIn