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Instant-CSE accompagne les élus, les directions et les services RH dans l’exercice des missions du CSE, la prévention des risques professionnels, la gestion des relations sociales et la résolution des tensions au travail.
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Actualité
Dans un monde professionnel de plus en plus numérisé, la frontière entre vie privée et obligations professionnelles devient floue, soulevant des...
Liberté d'Expression au Travail : Un Licenciement pour Faute Grave Soulève des Questions Juridiques 27/03/2024
Dans une affaire qui met en lumière les limites de la liberté d'expression au sein du monde professionnel, un conseiller sportif s'est retrouvé au...
La Cour de Cassation Précise les Obligations d'Information de la CPAM en Cas d'Accident du Travail 20/03/2024
Dans un récent arrêt significatif, la Cour de cassation clarifie les règles encadrant l'obligation d'information de la Caisse Primaire d'Assurance...
Dans un tournant majeur pour le droit du travail en France, l'Assemblée nationale a adopté un amendement révolutionnaire visant à aligner la...
Congés Payés et Arrêt Maladie : Un Vent de Changement Souffle sur le Droit du Travail Français 17/03/2024
Dans un tournant majeur pour le droit du travail en France, le Conseil d’État a émis un avis favorable sur un projet d’amendement gouvernemental...
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Projet d'ordre du jour CSE – Août 2026Réunion CSE d'août 2026 : les points essentiels à inscrire à l'ordre du jourLe mois d'août constitue une période charnière pour les élus du Comité social et économique (CSE). Entre le bilan de l'organisation estivale, la prévention des risques liés aux fortes chaleurs et la préparation des consultations obligatoires de la rentrée, cette réunion permet d'anticiper les enjeux sociaux des prochains mois. Dans cet article, Instant-CSE vous propose un projet d'ordre du jour complet et commenté, accompagné des références juridiques applicables, de questions concrètes à poser à la direction et d'une méthode exclusive : le relevé de décisions. Annexé au procès-verbal, cet outil facilite le suivi des engagements pris en réunion, renforce le pilotage du dialogue social et permet aux élus de mesurer, séance après séance, l'avancement des actions décidées.Pierre DESMONT
27/07/2026
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