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Instant-CSE accompagne les élus, les directions et les services RH dans l’exercice des missions du CSE, la prévention des risques professionnels, la gestion des relations sociales et la résolution des tensions au travail.
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Actualité
L'article examine un arrêt récent de la Cour de cassation datant du 20 septembre 2023. Cette décision éclaire les conditions dans lesquelles un...
"Discrimination au Travail : Un Couple Victime d'une Décision de Planification d'Horaires Injuste" 23/09/2023
Un employeur est considéré comme coupable de discrimination s'il empêche un couple de travailler aux mêmes horaires, selon une décision rendue...
La notion d'usage en droit du travail 23/09/2023
La notion d'usage en droit du travail se réfère à une pratique établie au sein d'une entreprise ou d'un secteur professionnel, consistant à accorder...
Lorsque le Comité Social et Économique (CSE) fait appel à un expert libre au cours de ses consultations, un changement significatif dans les délais...
Les agissements sexistes demeurent une problématique préoccupante dans de nombreux environnements professionnels à travers le monde. Pour lutter...
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Projet d'ordre du jour CSE – Août 2026Réunion CSE d'août 2026 : les points essentiels à inscrire à l'ordre du jourLe mois d'août constitue une période charnière pour les élus du Comité social et économique (CSE). Entre le bilan de l'organisation estivale, la prévention des risques liés aux fortes chaleurs et la préparation des consultations obligatoires de la rentrée, cette réunion permet d'anticiper les enjeux sociaux des prochains mois. Dans cet article, Instant-CSE vous propose un projet d'ordre du jour complet et commenté, accompagné des références juridiques applicables, de questions concrètes à poser à la direction et d'une méthode exclusive : le relevé de décisions. Annexé au procès-verbal, cet outil facilite le suivi des engagements pris en réunion, renforce le pilotage du dialogue social et permet aux élus de mesurer, séance après séance, l'avancement des actions décidées.Pierre DESMONT
27/07/2026
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