Conférence en Martinique : Santé mentale au travail, un enjeu collectif pour l’entreprise
14/09/2025
Droit d'alerte économique : Quand le recours à l'expertise comptable devient abusif – Ce que les élus du CSE doivent savoir
08/10/2024
La souffrance au travail : une urgence pour les entreprises
01/09/2024
Clé de Voûte des Réunions du CSE : Maîtriser l'Art du Procès-Verbal
21/04/2024
Optimisez votre CSE avec 'CSE Conseil Pro' : Accompagnement sur Mesure pour une Gestion Efficace
07/01/2024
Faute inexcusable : Reconnue en l'absence de déclaration à la caisse.
21/07/2022
Avez-vous désigné votre « Référent santé sécurité » ?
03/06/2022
Risque grave : La nomination d'un expert par le CSE
02/06/2022
Calendrier de nos formations
09/05/2022
Les obligations du CSE : GUIDE PRATIQUE
15/03/2022
Instant-CE accompagne les représentants du personnel et les organisations dans la structuration juridiquement sécurisée des politiques de qualité de vie et des conditions de travail.
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Actualité
QRH - SSCTQVT : les liens entre SSCTQVT et la qualité des relations humaines 22/05/2021 | Pierre DESMONT
La qualité de vie au travail : un levier de compétitivité. Risques psychosociaux, stress, santé au travail, qualité de vie au travail (QVT), bien-être ou bonheur au travail…Ce qui frappe dès lors...
Rapport annuel d’activité et de gestion : rappel des règles applicables 07/05/2021 | Pierre DESMONT
Article L2315-69 Modifié par Ordonnance n°2017-1718 du 20 décembre 2017 - art. 1 Le comité social et économique établit, selon des modalités prévues par son règlement intérieur, un rapport présentant...
Assouplissement du télétravail dès le 9 juin 04/05/2021 | Pierre DESMONT
Pour toutes les activités qui le permettent, le télétravail doit être mis en œuvre. Le Gouvernement appelle tous les Français et toutes les entreprises à se mobiliser pour respecter cette règle...
Décret 2021-526 du 29 avril 2021, JO du 30 L'employeur peut tenir un registre de déclaration d'accidents du travail bénins mentionné à l'article L. 441-4 de la sécurité social lorsqu'il répond...
La cour d’appel de Paris écarte le barème Macron 23/04/2021 | Pierre DESMONT
Dans la ligne de précédentes décisions de cours d’appel, celle de Paris écarte à son tour l’application du barème d’indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse lorsqu’il ne permet pas...
Sensibilisation des salariés à la lutte contre l'arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent 23/04/2021 | Pierre DESMONT
Publics concernés : salariés préalablement à leur départ à la retraite et leurs employeurs ; organismes compétents en matière de sensibilisation à la lutte contre l'arrêt cardiaque et aux gestes qui...
Les télétravailleurs exclus du bénéfice des titres restaurants ? 23/03/2021 | Pierre DESMONT
L’article L 3262-1 du code du travail définit le ticket restaurant comme « un titre spécial de paiement remis par l’employeur aux salariés pour leur permettre d’acquitter en tout ou partie le prix du...
Frais liés au télétravail, au travail à domicile et aux outils issus des nouvelles technologies 18/03/2021 | Pierre DESMONT
Pour les élus du CSE et les délégués syndicaux, l'heure est désormais à la négociation. Le télétravail désigne toute forme d’organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu...
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Analyse juridique et stratégique au service du dialogue socialQuand le droit devient un levier de prévention, de crédibilité et d’efficacité pour le CSE.
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