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Instant-CSE accompagne les élus, les directions et les services RH dans l’exercice des missions du CSE, la prévention des risques professionnels, la gestion des relations sociales et la résolution des tensions au travail.
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Actualité
Précisions sur la mise à disposition du registre d'alerte santé publique et environnement 16/11/2022
Dans une entreprise dotée d'un seul CSE, l'employeur n'a pas l'obligation de mettre en place un registre d'alerte en matière de risque grave pour la...
Veille réglementaire sécurité Octobre 2022 08/11/2022
La veille réglementaire est un procédé qui consiste à identifier parmi la production législative, les nouveaux textes qui sont applicables...
Un employeur ne peut pas reprocher une faute grave à un salarié auquel des faits de harcèlement moral sont imputés, lorsque ses méthodes managériales...
La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a renforcé le cadre juridique contre le harcèlement sexuel et les...
Le droit à un environnement de travail sûr et sain placé au rang de principal fondamental 25/10/2022
Quelles sont les conséquences pour les entreprises et salariés français de l’inscription du droit à un environnement de travail sûr et sain sur la...
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Projet d'ordre du jour CSE – Août 2026Réunion CSE d'août 2026 : les points essentiels à inscrire à l'ordre du jourLe mois d'août constitue une période charnière pour les élus du Comité social et économique (CSE). Entre le bilan de l'organisation estivale, la prévention des risques liés aux fortes chaleurs et la préparation des consultations obligatoires de la rentrée, cette réunion permet d'anticiper les enjeux sociaux des prochains mois. Dans cet article, Instant-CSE vous propose un projet d'ordre du jour complet et commenté, accompagné des références juridiques applicables, de questions concrètes à poser à la direction et d'une méthode exclusive : le relevé de décisions. Annexé au procès-verbal, cet outil facilite le suivi des engagements pris en réunion, renforce le pilotage du dialogue social et permet aux élus de mesurer, séance après séance, l'avancement des actions décidées.Pierre DESMONT
27/07/2026
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