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📘 Livre blanc

Tout ce que les élus doivent savoir pour analyser, anticiper et peser sur les décisions stratégiques de leur entreprise.

1 an déjà ! - 17/03/2008

1er Mai et jeudi de l'Ascension le même jour : comment faire en pratique ? - 05/03/2008

Le 1er mai et l'Ascension tombent cette année le même jour. Lorsque ces jours fériés sont chômés, certains employeurs devront accorder un jour de...

L'avis du médecin du travail : à ne pas prendre à la légère - 18/02/2008

L’article L. 241-10-1 du Code du travail dispose : « Le médecin du travail est habilité à proposer des mesures individuelles, telles que mutation, ou...

Vers un marché du travail « flexisécurisé » - 06/02/2008

Les partenaires sociaux ont signé un accord sur la modernisation du marché du travail le 21 janvier dernier. Ses dispositions oscillent entre...

Projet d'accord sur la modernisation du marché du travail : fin des négociations - 16/01/2008

Les négociations entre les partenaires sociaux sur le projet d'accord de « modernisation du marché du travail » ont pris fin le vendredi 11 janvier...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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