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Ordres du Jour
Réunion Ordre du jour Octobre 2013 19/09/2013
Plus de 300 salariés : Evolution des commandes, exécution des programmes de production, (art. L. 2323-50). Objectif pour le CE : Pouvoir...
Ordre du jour Juin 2013 24/05/2013
Entreprise - 300 salariés : Information Rapport sur l’application de l’accord de participation, dans les 6 mois de la clôture de l’exercice (art....
Ordre du jour Février 2013 23/01/2013
Entreprise de - 300 salariés : Conditions d’emploi des travailleurs handicapés (art. L. 2323-30). Que comprendre : Etre informé de la politique...
Ordre du jour Janvier 2013 20/12/2012
Entreprise de + 300 salariés, Entreprise de - 300 salariés : Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L....
Ordre du jour décembre 2012 24/11/2012
Entreprise de + 300 salariés et entreprise de - 300 salariés : Plan de formation et des conditions d’insertion : Plan de formation et des conditions...
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Projet d'ordre du jour CSE – Octobre 2026Octobre 2026 : analyser, décider et préparer 2027Le mois d'octobre constitue une période stratégique pour le Comité social et économique. Après la rentrée et la programmation des travaux du dernier trimestre, les élus disposent désormais des premiers éléments permettant d'analyser la situation économique et sociale de l'entreprise et de préparer les décisions qui structureront 2027.
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Instant-CSE est membre du groupe Freeland, dont le siège social est situé 34 rue Laffitte, 75009 Paris. Cette appartenance permet à Instant-CSE d’inscrire ses activités de conseil et de formation dans un écosystème élargi de services aux entreprises



