Ordres du Jour

Ordre du jour Juin 2014 05/06/2014 | Pierre DESMONT

Juin - 300 Rapport sur l'application de l'accord de participation, dans les 6 mois de la clôture de l'exercice (art. D.3323-13) Politique de recherche et développement technologique de...

Projet ordre du jour février 2014 04/02/2014 | Pierre DESMONT

Février – 300 salariés Bilan annuel sur les volumes et l'utilisation des heures supplémentaires et complémentaires effectuées par les salariés (art. 1-X ; loi du 21 août 2007) Bilan...

Ordre du jour Janvier 2014 19/12/2013 | Pierre DESMONT

Proposition ordre du jour janvier 2014 Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L. 2323-50). Situation financière de l’entreprise au 4ème trimestre de...

Ordre du jour décembre 2013 25/11/2013 | Pierre DESMONT

Entreprise de - 300 salariés. PLAN DE FORMATION ET DES CONDITIONS D’INSERTION Plan de formation et des conditions d’insertion et de formation des jeunes pour l’année à venir au plus tard...

Ordre du jour Novembre 2013 24/10/2013 | Pierre DESMONT

Formation comite entreprise paris, Formation comite entreprise Avignon, Formation comite entreprise Bordeaux, Formation comite entreprise Lyon, Formation comite entreprise Martinique, fort-de-france...

Réunion Ordre du jour Octobre 2013 19/09/2013 | Pierre DESMONT

Plus de 300 salariés : Evolution des commandes, exécution des programmes de production, (art. L. 2323-50). Objectif pour le CE : Pouvoir anticiper soit une sous-activité, avec risque de chômage...

Ordre du jour Juin 2013 24/05/2013

Entreprise - 300 salariés : Information Rapport sur l’application de l’accord de participation, dans les 6 mois de la clôture de l’exercice (art. D. 3323-13). Consultation Politique de...

Ordre du jour Février 2013 23/01/2013 | Pierre DESMONT

Entreprise de - 300 salariés : Conditions d’emploi des travailleurs handicapés (art. L. 2323-30). Que comprendre : Etre informé de la politique sociale de la société envers les plus fragiles, et...