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Prévenir la discrimination

Rédigé le Lundi 25 Juillet 2011 à 12:52 | Lu 1253 fois modifié le Lundi 25 Juillet 2011 - 12:56



Prévenir la discrimination
Depuis plusieurs années, le thème de la discrimination est au cœur de l'actualité juridique de notre pays. Toutes ces lois successives ont-elles changé la donne ? Au-delà de la prévention, il devient important d'agir et de mesurer. A minima, l'entreprise doit garantir à chacun une équité de traitement et le respect de son intégrité. Mais, il est indispensable que le comité d’entreprise soit force de proposition.

Le groupe Objectif-ce, organise un stage sur la thématique le 24/10/2011 à Paris.


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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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