Menu
Accueil
Envoyer à un ami
Version imprimable
Augmenter la taille du texte
Diminuer la taille du texte
Partager

Santé et Bien-Etre au Travail : les attributions du CSE, CSSCT

Rédigé le Lundi 13 Décembre 2021 à 15:08 | Lu 598 fois modifié le Vendredi 17 Décembre 2021 - 13:25


Santé et Bien-Etre au Travail, coordonner l'instance pour développer le bien-être au travail.


Sur la "qualité de l'emploi", un corpus de travaux théorique et empirique a permis d'établir l'importance d'un ensemble de facteurs de bien-être au travail. Au-delà des éléments d'un contrat de travail, tels que la rémunération, le rythme et la durée du travail, etc.., il s'agit de sources non instrumentales, "non conventionnelles", de la satisfaction au travail, à l'origine d'une "unité procédurale" (selon les termes de Frey et Stutzer, 2005) dépendant de la manière dont le travail est organisé, plutôt que de la nature ou la qualité de travail réalisé.
 

La santé au travail n'est pas un sujet à la mode dont il faut minimiser l'enjeu

Les entreprises doivent s'intéresser aux origines et facteurs du stress et des divers risques psychosociaux au travail pour les traiter efficacement en conduisant une politique de prévention, en sensibilisant les acteurs concernés. Elles doivent agir en ce sens afin de trouver des solutions qui renforceront la qualité au travail, source de performance dans son organisation. Afin de remplir correctement ses missions, en matière de santé sécurité et conditions de travail, le CSE dispose d'un droit d'information qui oblige l'entreprise à lui communiquer certains documents et informations relatifs aux conditions de travail, de santé et de sécurité dans votre entreprise.
Sauf si un accord collectif ou le règlement intérieur du CSE prévoit que ces informations doivent être transmises à la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT), toutes les informations en la matière doivent être transmises à l'ensemble des élus du CSE.

Lors de cette conférence, nous vous proposons de faire le point sur vos obligations et vous donner des outils pour vous faciliter votre quotidien.  

Calendrier

  • Lille 11/01/2022 de 18h00 à 19h30
  • Marseille 3/03/2022 18h00 à 19h30
  • Fort-de-france 16/02/2022 18h00 à 19h30


Nouveau commentaire :

Ordre du jour | Cassation | Actualité | 📘 Livre blanc | Code CSE | Mission économique | Mission SSCT | Contact | Outre-mer | Santé au travail | IA et transformation du travail | FPH | QVCT & obligations légales | Dialogue & Négociation | Les grands dossiers d’Instant-CSE | Management RH, santé au travail et DUERP | Manager le travail réel | Prévenir et résoudre les tensions au travail | Vos questions, nos réponses d'experts


Projet d'ordre du jour Réunion CSE – Juillet 2026

Anticiper les risques estivaux, sécuriser les obligations de l'employeur et préparer les consultations de la rentrée

Le mois de juillet constitue une période charnière dans la vie des entreprises et des instances représentatives du personnel. Entre les départs en congés, les fortes chaleurs, les ajustements d'organisation et la préparation des consultations obligatoires de la rentrée, les élus du Comité social et économique (CSE) doivent rester pleinement mobilisés.

Cette réunion est l'occasion de vérifier que l'employeur respecte ses obligations légales en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, mais également d'anticiper les enjeux sociaux des prochains mois. Les récentes évolutions réglementaires, notamment en matière de prévention des risques liés à la chaleur, de maintien dans l'emploi, de gestion des activités sociales et culturelles (ASC) et de dialogue social, renforcent le rôle du CSE comme acteur de la prévention et de la gouvernance sociale.

Afin d'aider les élus à préparer efficacement leurs réunions, Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour structuré, fondé sur les dispositions du Code du travail et les dernières actualités juridiques. Pour chaque sujet, vous trouverez les références légales applicables, les raisons d'inscrire le point à l'ordre du jour, des exemples de questions à poser à la direction et les objectifs stratégiques poursuivis. Une méthode concrète pour transformer les obligations légales en un dialogue social constructif et permettre aux élus d'exercer pleinement leur mandat.

Pierre DESMONT
26/06/2026



Derniers tweets

Suivez-nous
Facebook
Twitter
Rss
Mobile

Vidéo à la Une
La souffrance au travail.
La souffrance au travail. €
Publié par Pierre DESMONT le 12/05/2014 à 13:19