Téléchargements | Instant-CSE

Rencontrez INSTANT CSE lors de nos colloques

Échangez avec nos experts et repartez avec des réponses concrètes pour exercer votre mandat.

Découvrir nos colloques

Vous êtes élu du CSE ou Direction / RH ?

Accédez directement aux informations, ressources et accompagnements correspondant à vos enjeux.

Je suis élu du CSE Je suis Direction / RH

Instant-CSE accompagne les élus, les directions et les services RH dans l’exercice des missions du CSE, la prévention des risques professionnels, la gestion des relations sociales et la résolution des tensions au travail.

Nos accompagnements en relations sociales Nos accompagnements en santé au travail Échanger gratuitement avec un expert

Harcèlement moral

Vous recherchez une réponse fiable à une question en ressources humaines, dialogue social, CSE, management, santé au travail ou droit du travail ? Cette base de connaissances rassemble des réponses d'experts, fondées sur les textes, la jurisprudence et les bonnes pratiques de terrain. Chaque fiche répond à une question concrète, explique les enjeux, précise les obligations de chaque acteur (employeur, managers, élus du CSE, CSSCT, salariés) et propose des solutions opérationnelles pour sécuriser les décisions, prévenir les risques et améliorer durablement les relations de travail.

Comment prouver un harcèlement moral au travail ? | Réponses d'experts Instant-CSE

Découvrez comment le harcèlement moral est apprécié en droit, quels éléments peuvent laisser supposer son existence, le rôle de l'enquête interne, du CSE, de l'employeur et l'importance de l'analyse du travail réel pour établir objectivement les faits.

Taille : 3.81 Mo | Vues : 187 | Publié le : 02/07/2026

Comment mener une enquête interne après un signalement de harcèlement moral ou de tensions au travail ? | Réponses d'experts Instant-CSE

Découvrez les étapes clés pour conduire une enquête interne après un signalement de harcèlement moral, de conflit ou de tensions au travail. Méthodologie, rôle de l'employeur, du CSE, de la CSSCT, analyse du travail réel, médiation et prévention des risques psychosociaux.

Taille : 3.81 Mo | Vues : 172 | Publié le : 02/07/2026

Que doit faire l'employeur lorsqu'un salarié signale un harcèlement moral ? | Réponses d'experts Instant-CSE

Découvrez les obligations de l'employeur lorsqu'un salarié signale un harcèlement moral : enquête interne, protection des salariés, rôle du CSE, médiation, analyse du travail réel et prévention des risques psychosociaux.

Taille : 3.87 Mo | Vues : 165 | Publié le : 02/07/2026

Le CSE peut-il demander une enquête en cas de harcèlement moral ? | Réponses d'experts Instant-CSE

Découvrez dans quels cas le CSE peut demander une enquête en cas de harcèlement moral, quelles sont les obligations de l'employeur, le rôle des élus, de la CSSCT et les bonnes pratiques pour protéger les salariés et prévenir les risques psychosociaux.

Taille : 3.85 Mo | Vues : 166 | Publié le : 02/07/2026

Conflit de travail ou harcèlement moral : comment faire la différence ? | Réponses d'experts Instant-CSE

Conflit de travail, tension entre collègues ou harcèlement moral : comment distinguer ces situations et adopter la bonne conduite ? Découvrez les critères juridiques, le rôle du manager, des ressources humaines, du CSE et de la CSSCT, les obligations de l'employeur et les solutions pour prévenir les risques psychosociaux, restaurer le dialogue et protéger la santé des salariés.

Taille : 50.19 Ko | Vues : 141 | Publié le : 02/07/2026

Retour aux téléchargements

🛡️ Nouveau dispositif Arrêtons les violences au travail Formez vos élus, identifiez les risques et construisez une démarche concrète pour prévenir, signaler et traiter les violences au travail. Formation • Diagnostic • Outils • Accompagnement Découvrir le dispositif →

Formations CSE par convention collective

Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT

22/10/2026

Janvier

Février

Mars (2)

Avril (2)

Mai (1)

Juin

Juillet (2)

Août (1)

Septembre (1)

Octobre (5)

Novembre

Décembre

Suivez-nous

📊 Découvrir l’Observatoire
Social du Travail

L’édito Instant-CSE

Un projet de dialogue social ou de santé au travail ?

Nos experts vous accompagnent pour structurer vos actions, sécuriser vos décisions et transformer le travail.

Prendre contact →

Instant-CSE est membre du groupe Freeland, dont le siège social est situé 34 rue Laffitte, 75009 Paris. Cette appartenance permet à Instant-CSE d’inscrire ses activités de conseil et de formation dans un écosystème élargi de services aux entreprises

Plan du site | RSS

Syndication | Inscription au site