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Accompagner les transformations du travail en sécurisant le dialogue social, la santé au travail et les relations humaines.
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Ordres du Jour
Ordre du jour du mois de novembre 2011 25/10/2011
Rapport sur l’hygiène et la sécurité - L’employeur transmet au CE pour information le rapport et le programme présentés au CHSCT sur l’hygiène, la...
Ordre du jour du mois d'octobre 2011 28/09/2011
Obligation d'information : Situation financière - L’employeur communique au CE des informations sur l’évolution générale des commandes, la...
Ordre du jour du mois de septembre 2011 01/09/2011
Consultation Plan de formation : avis sur les réalisations de l’année écoulée et de l’année en cours et les orientations générales de l’année...
Ordre du jour du mois de mai 2011 04/05/2011
Entreprises de moins de 300 salariés
Consultation :
(Obligation d’information et de consultation; Date dépendant du fonctionnement de...
Ordre du jour Avril 2011 11/04/2011
Entreprises de moins de 300 salariés Avril
Obligation d'information Information
Rapport annuel du médecin du travail (art. D. 4624-43...
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Ordre du jour – Réunion CSE Juin 2026Anticiper les risques, sécuriser les pratiques et préparer les enjeux sociaux du second semestre : les priorités du CSE en juin 2026Le mois de juin constitue un moment stratégique pour les élus du Comité social et économique. Entre l’organisation de la période estivale, l’analyse des indicateurs sociaux du premier semestre et les nouvelles obligations réglementaires touchant les employeurs, les SPSTI et les CSE, les élus doivent renforcer leur capacité d’analyse et d’anticipation.
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