Droit d'alerte économique : Quand le recours à l'expertise comptable devient abusif – Ce que les élus du CSE doivent savoir
08/10/2024
La souffrance au travail : une urgence pour les entreprises
01/09/2024
Clé de Voûte des Réunions du CSE : Maîtriser l'Art du Procès-Verbal
21/04/2024
Optimisez votre CSE avec 'CSE Conseil Pro' : Accompagnement sur Mesure pour une Gestion Efficace
07/01/2024
Faute inexcusable : Reconnue en l'absence de déclaration à la caisse.
21/07/2022
Avez-vous désigné votre « Référent santé sécurité » ?
03/06/2022
Risque grave : La nomination d'un expert par le CSE
02/06/2022
Calendrier de nos formations
09/05/2022
Les obligations du CSE : GUIDE PRATIQUE
15/03/2022
La semaine de la santé au travail
10/03/2022
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Ordres du Jour
Septembre 2008 : Ordres du jour 01/09/2008
- de 300 salariés et + de 300 salariés
Consultation :
le 1% logement
Août 2008 : Ordres du jour 29/07/2008
Information :
- Rapport sur l’assurance contre certains risques – Article L. 2323-49 du Code du travail.
Juillet 2008 : Ordres du jour 07/07/2008
- de 300 salariés
Information :
- Evolution des commandes et situation financière (2° trimestre) - Article L. 2323-7 du Code du travail.
-...
Juin 2008 : Ordres du jour 03/06/2008
- de 300 salariés
Consultation :
- Politique de recherche de l’entreprise (le cas échéant) – Article L. 432-1 du Code du travail.
-...
Mai 2008 : Ordres du jour 30/04/2008
- de 300 salariés
Information :
- Rapport sur l'application de l'accord de participation (dans les 6 mois de la clôture de l'exercice) - Article R....
Ordres du jour : Avril 2008 01/04/2008
Pour les entreprises de plus et de moins de 300 salariés
- de 300 salariés
Information :
- Evolution des commandes et situation...
Mars 2008 : Ordre du jour 04/03/2008
- de 300 salariés
Information :
Bilan du travail à temps partiel - Article L. 212-4-9 du Code du travail.
Consultation...
Février 2008 : Ordres du jour 04/02/2008
- de 300 salariés / +de 300 salariés
Information :
Rapport annuel du médecin du travail – Article R. 241-33 du Code du travail....
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Ordre du jour Juin 2014
05/06/2014
- Pierre DESMONT
Projet ordre du jour février 2014
04/02/2014
- Pierre DESMONT
Ordre du jour Janvier 2014
19/12/2013
- Pierre DESMONT
Ordre du jour décembre 2013
25/11/2013
- Pierre DESMONT
Ordre du jour Novembre 2013
24/10/2013
- Pierre DESMONT
Réunion Ordre du jour Octobre 2013
19/09/2013
- Pierre DESMONT
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