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"Le ministère a invalidé la décision sur la forme, pas sur le fond. Il fallait que la demande de changement d'affectation soit le fait de mon employeur, et non de la direction d'IBM", a indiqué à l'AFP le docteur Garoyan, dont la mission chez IBM a été interrompue fin novembre.
"Ce n'était pas à la direction de demander son remplacement, et la procédure n'a pas été respectée sur plusieurs points", a confirmé à l'AFP le ministère du Travail.
Le docteur Garoyan a toutefois indiqué qu'ayant accepté son changement d'affectation, il lui était difficile de reprendre sa mission chez IBM où un nouveau médecin doit arriver en janvier, selon la CGT.
En septembre 2007, la direction d'IBM La Gaude (environ 600 salariés) s'était vue adresser par la direction départementale du travail des Alpes-Maritimes une mise en demeure de procéder à une évaluation des risques psychologiques sur le site.
La procédure reposait essentiellement sur le constat de situations mentales préoccupantes dressé par le médecin du travail de l'entreprise, Georges Garoyan, dans son rapport technique annuel, présenté en mars.
En juin, la direction d'IBM avait demandé le remplacement du médecin, qui avait été refusé par le comité d'établissement. IBM avait alors lancé un recours hiérarchique auprès de la direction régionale de la médecine du travail qui a diligenté un médecin dans l'entreprise afin de réaliser une enquête sur le travail du docteur Garoyan.
Cette enquête avait jugé ses méthodes "non compatibles avec la prise en charge d'un établissement de la taille d'IBM/La Gaude".
La CGT d'IBM La Gaude avait estimé qu'on lui reprochait surtout "la franchise de ses diagnostics" et sa mise en cause des méthodes de management de l'entreprise.
"Ce n'était pas à la direction de demander son remplacement, et la procédure n'a pas été respectée sur plusieurs points", a confirmé à l'AFP le ministère du Travail.
Le docteur Garoyan a toutefois indiqué qu'ayant accepté son changement d'affectation, il lui était difficile de reprendre sa mission chez IBM où un nouveau médecin doit arriver en janvier, selon la CGT.
En septembre 2007, la direction d'IBM La Gaude (environ 600 salariés) s'était vue adresser par la direction départementale du travail des Alpes-Maritimes une mise en demeure de procéder à une évaluation des risques psychologiques sur le site.
La procédure reposait essentiellement sur le constat de situations mentales préoccupantes dressé par le médecin du travail de l'entreprise, Georges Garoyan, dans son rapport technique annuel, présenté en mars.
En juin, la direction d'IBM avait demandé le remplacement du médecin, qui avait été refusé par le comité d'établissement. IBM avait alors lancé un recours hiérarchique auprès de la direction régionale de la médecine du travail qui a diligenté un médecin dans l'entreprise afin de réaliser une enquête sur le travail du docteur Garoyan.
Cette enquête avait jugé ses méthodes "non compatibles avec la prise en charge d'un établissement de la taille d'IBM/La Gaude".
La CGT d'IBM La Gaude avait estimé qu'on lui reprochait surtout "la franchise de ses diagnostics" et sa mise en cause des méthodes de management de l'entreprise.
