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Nos accompagnements en relations sociales
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Ordres du Jour
Ordre du Jour Juin 09 02/06/2009
- de 300 salariés
Consultation :
- Politique de recherche de l’entreprise (le cas échéant) – Article L. 2323-6 et suivant du Code du...
Ordre du jour : Mai 2009 04/05/2009
- de 300 salariés
Consultation :
Examen annuel des comptes avec communication des documents qui seront envoyés aux actionnaires ou...
Ordres du jour : Avril 2009 01/04/2009
Pour les entreprises de plus et de moins de 300 salariés - de 300 salariés
Information :
- Evolution des commandes et situation financière...
MARS 2009: ORDRE DU JOUR 04/03/2009
Pour les entreprise de - 300 salariés :
Consultation du comité d'entreprise : Fixation de la période des congés payés article L 3141-13 et L...
Février 2009 : Ordres du jour 02/02/2009
Entreprise de + 300 salariés :
Consultation
- Conditions d'emploi des travailleurs handicapés (art. L. 2323-30).
- Recours aux...
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Projet d'ordre du jour CSE – Octobre 2026Octobre 2026 : analyser, décider et préparer 2027Le mois d'octobre constitue une période stratégique pour le Comité social et économique. Après la rentrée et la programmation des travaux du dernier trimestre, les élus disposent désormais des premiers éléments permettant d'analyser la situation économique et sociale de l'entreprise et de préparer les décisions qui structureront 2027.
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Instant-CSE est membre du groupe Freeland, dont le siège social est situé 34 rue Laffitte, 75009 Paris. Cette appartenance permet à Instant-CSE d’inscrire ses activités de conseil et de formation dans un écosystème élargi de services aux entreprises



