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📘 Livre blanc

Tout ce que les élus doivent savoir pour analyser, anticiper et peser sur les décisions stratégiques de leur entreprise.

Contrat de travail - 03/04/2016

#contrattravail #dialogue social Le contrat de travail c'est quoi ? L’existence d’un contrat de travail se déduit lorsqu’une activité professionnelle...

Affectation de l'intéressement € - 01/04/2016

#dialoguesocial Affectation de l'intéressement, notre dossier d'expert. L'intéressement est un dispositif d'épargne salariale que toute entreprise...

NEGOCIATION obligatoire dans l’entreprise € - 08/03/2016

#NAO comment négocier au 01/01/206 La négociation d’une convention ou d’un accord d’entreprise permet d’adapter les règles du code du travail aux...

Le contrat de professionnalisation - 22/02/2016

#dialoguesocial le contrat de professionnalisation : formation par plusieurs entreprises. Le contrat de professionnalisation : La formation par...

La rupture conventionnelle du CDI : Dossier D'expert € - 05/02/2016

La rupture conventionnelle est une procédure qui permet à l’employeur et au salarié de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de...
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Projet d'ordre du jour CSE – Octobre 2026

Octobre 2026 : analyser, décider et préparer 2027

Le mois d'octobre constitue une période stratégique pour le Comité social et économique. Après la rentrée et la programmation des travaux du dernier trimestre, les élus disposent désormais des premiers éléments permettant d'analyser la situation économique et sociale de l'entreprise et de préparer les décisions qui structureront 2027.

L'objectif n'est donc pas d'accumuler des questions à l'ordre du jour. Il s'agit de sélectionner les sujets correspondant réellement à la situation de l'entreprise et de les traiter selon une méthode structurée : fondement juridique, informations nécessaires, questions à poser, résultat attendu et suivi des engagements.

Instant-CSE recommande également de poursuivre l'utilisation du relevé de décisions, afin que chaque engagement pris lors de la réunion puisse être suivi lors du CSE suivant.

Pierre DESMONT
24/09/2026



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