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Mission SSCT

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Comment agir contre le harcèlement sexuel ? - 30/03/2022

L’affaire Weinstein en 2017 a été le déclencheur d’une libération de la parole de milliers de femmes, partout dans le monde. L’ampleur du phénomène a...

CSE mission SSCT Corse Bonifacio - 10/03/2022

La santé au travail est une démarche interdisciplinaire, associant employés et employeurs, dans le but de créer un lieu de travail favorable à la...

La semaine de la santé au travail - 10/03/2022

La santé au travail est une démarche interdisciplinaire, associant employés et employeurs, dans le but de créer un lieu de travail favorable à la...

Les organisations du travail à l’épreuve de la crise. La prévention intégrée des risques. - 19/01/2022

La formation des membres de la délégation du personnel du comité social et économique mentionnée à l'article L. 2315-18 a pour objet : 1° De...

Référent harcèlement sexuel au CSE : désignation, missions et moyens - 20/12/2021

Un référent harcèlement sexuel doit être désigné dans chaque CSE. Quel est le rôle du CSE en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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