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Ordre du jour

Projet ordre du jour mars 2017 - 04/03/2017

#politiquesociale #dialogue social La consultation annuelle sur la politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi porte sur...

Préparation ordre du jour du CE de janvier 2017 - 02/01/2017

#dialoguesocial Nous vous proposons un travail qui vous permet un cadre à la réunion de votre comité d’entreprise du mois de janvier 2017. Il s’agit...

Projet ordre du jour CE décembre 2016 - 06/12/2016

orientation stratégique, #dialoguesocial Nous y arrivons c’est le moment d’émettre un avis sur les orientations stratégiques de l’entreprise. Pour...

Projet ordre du jour novembre 2016 - 04/11/2016

#CE #comiteentreprise #ordredujour #expertcomptable L’objet de la consultation : l’évolution de l’emploi, les qualifications, le programme...

Projet ordre du jour Octobre 2016 - 07/10/2016

La politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi : art. L. 2323-15 à 2323-27 du code du travail La politique sociale de...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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