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Ordre du jour

Projet ordre du jour Septembre 2015 - 08/09/2015

- 300 salariés  Consultation du CE : Les orientations de la formation professionnelle dans l'entreprise en fonction des perspectives...

Projet ordre du jour Août 2015 - 31/07/2015

Entreprise de + de 300 salariés et - 300 salariés : Projet ordre du jour pour les comité d'entreprise. Délibération annuelle sur les conditions...

Projet Ordre du jour Juillet 2015 - 02/07/2015

#CE #dialoguesocial #irp #chsct - 300 salariés   Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) Situation...

Projet ordre du jour comité d’entreprise Juin 2015 - 29/05/2015

#dialoguesocial #IRP #CE #CHSCT Entreprise – 300 salariés   Rapport sur l'application de l'accord de participation, dans les 6 mois de la...

Projet ordre du jour avril 2015 - 03/04/2015

Entreprises - 300 salariés   Point à mettre à l’ordre du jour : Transmission : Rapport annuel du médecin du travail au plus tard à...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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