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Ordre du jour

Projet ordre du jour CE Avril 2015 - 14/04/2016

#dialoguesocial Projet ordre du jour CE Avril 2015 En avril, nous allons préparer la consultation du CE : Situation économique et financière de...

Projet ordre du jour CE Mars 2016 - 21/03/2016

#dialoguesocial la consultation du CE, sur la politique sociale de l’entreprise, conditions de travail et de l’emploi. Projet ordre du jour Mars 2016...

Les NAO version 2016 - 08/03/2016

#NAO 2016 le nouveau mode de fonctionnement. La négociation d’une convention ou d’un accord d’entreprise permet d’adapter les règles du code du...

Projet Ordre du jour février 2016 - 05/02/2016

Projet ordre du jour février 2016 #CE #dialoguesocial Projet ordre du jour février 2016.   Entreprise de + 300 salariés et – 300...

Projet ordre du jour Janvier 2016 - 02/01/2016

Ordre du jour janvier 2016   Information : la documentation devra figurer dans la base de données économiques et sociales : + 300...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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