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Ordre du jour

Les NAO version 2016 - 08/03/2016

#NAO 2016 le nouveau mode de fonctionnement. La négociation d’une convention ou d’un accord d’entreprise permet d’adapter les règles du code du...

Projet Ordre du jour février 2016 - 05/02/2016

Projet ordre du jour février 2016 #CE #dialoguesocial Projet ordre du jour février 2016.   Entreprise de + 300 salariés et – 300...

Projet ordre du jour Janvier 2016 - 02/01/2016

Ordre du jour janvier 2016   Information : la documentation devra figurer dans la base de données économiques et sociales : + 300...

Projet ordre du jour décembre - 03/12/2015

+300 salariés, - de 300 salariés   Consultation :  Plan de formation et des conditions d'insertion et de formation des jeunes pour...

Proposition ordre du jour Octobre 2015 - 05/10/2015

#CE #IRP #dialoguesocial Entreprise de – 300 salariés :   Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art....
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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