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Du nouveau sur le front de la santé au travail  19/09/2008

Le nombre d’accidents du travail s’est élevé à 39,4 pour 1.000 salariés en 2007. A l’issue de la réunion du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, Xavier Bertrand s’est félicité de ces chiffres, qui s’élevaient à 46 pour 1.000 dix ans plus tôt.

Le ministre du travail, qui présidait le Conseil, a toutefois tempéré ces chiffres puisque le nombre d’accidents mortels s’est accru de 13% la même année.

Xavier Bertrand a annoncé qu’en matière de risques psychosociaux, l’Insee devrait mettre en place «un collège d’expertise scientifique» pour réaliser l’enquête nationale sur ce thème en 2009.

La traçabilité des risques liés aux substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR), dont l’évaluation a fait l’objet d’un accord entre branches professionnelles et ministère du travail le 21 avril dernier (1), devrait bientôt être améliorée dans le cadre des travaux de la commission des accidents du travail et maladies professionnelles (CATMP).

Le ministère abordera aussi prochainement la mise en place d’un nouveau plan Santé au travail destiné à succéder à celui qui s’achèvera en 2009.

Les prochains mois devraient voir s’ouvrir des négociations pour mettre en œuvre l’accord de mars 2007 (2) sur la prévention, la tarification et la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP).

Dans son discours, Xavier Bertrand a aussi abordé le thème de l’amiante. Deux arrêtés sont encore en préparation: l’un sur la validation de la formation des travailleurs à la prévention du risque amiante; l’autre sur l’accréditation et la certification des organismes prestataires de formation. D’ici la fin de l’année, le ministre devrait s’exprimer sur le projet de réforme du Fonds de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (FCAATA).

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Projet d'ordre du jour Réunion CSE – Juillet 2026

Anticiper les risques estivaux, sécuriser les obligations de l'employeur et préparer les consultations de la rentrée

Le mois de juillet constitue une période charnière dans la vie des entreprises et des instances représentatives du personnel. Entre les départs en congés, les fortes chaleurs, les ajustements d'organisation et la préparation des consultations obligatoires de la rentrée, les élus du Comité social et économique (CSE) doivent rester pleinement mobilisés.

Cette réunion est l'occasion de vérifier que l'employeur respecte ses obligations légales en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, mais également d'anticiper les enjeux sociaux des prochains mois. Les récentes évolutions réglementaires, notamment en matière de prévention des risques liés à la chaleur, de maintien dans l'emploi, de gestion des activités sociales et culturelles (ASC) et de dialogue social, renforcent le rôle du CSE comme acteur de la prévention et de la gouvernance sociale.

Afin d'aider les élus à préparer efficacement leurs réunions, Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour structuré, fondé sur les dispositions du Code du travail et les dernières actualités juridiques. Pour chaque sujet, vous trouverez les références légales applicables, les raisons d'inscrire le point à l'ordre du jour, des exemples de questions à poser à la direction et les objectifs stratégiques poursuivis. Une méthode concrète pour transformer les obligations légales en un dialogue social constructif et permettre aux élus d'exercer pleinement leur mandat.

Pierre DESMONT
26/06/2026



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La souffrance au travail.
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Publié par Pierre DESMONT le 12/05/2014 à 13:19