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Du nouveau sur le front de la santé au travail  19/09/2008

Le nombre d’accidents du travail s’est élevé à 39,4 pour 1.000 salariés en 2007. A l’issue de la réunion du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, Xavier Bertrand s’est félicité de ces chiffres, qui s’élevaient à 46 pour 1.000 dix ans plus tôt.

Le ministre du travail, qui présidait le Conseil, a toutefois tempéré ces chiffres puisque le nombre d’accidents mortels s’est accru de 13% la même année.

Xavier Bertrand a annoncé qu’en matière de risques psychosociaux, l’Insee devrait mettre en place «un collège d’expertise scientifique» pour réaliser l’enquête nationale sur ce thème en 2009.

La traçabilité des risques liés aux substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR), dont l’évaluation a fait l’objet d’un accord entre branches professionnelles et ministère du travail le 21 avril dernier (1), devrait bientôt être améliorée dans le cadre des travaux de la commission des accidents du travail et maladies professionnelles (CATMP).

Le ministère abordera aussi prochainement la mise en place d’un nouveau plan Santé au travail destiné à succéder à celui qui s’achèvera en 2009.

Les prochains mois devraient voir s’ouvrir des négociations pour mettre en œuvre l’accord de mars 2007 (2) sur la prévention, la tarification et la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP).

Dans son discours, Xavier Bertrand a aussi abordé le thème de l’amiante. Deux arrêtés sont encore en préparation: l’un sur la validation de la formation des travailleurs à la prévention du risque amiante; l’autre sur l’accréditation et la certification des organismes prestataires de formation. D’ici la fin de l’année, le ministre devrait s’exprimer sur le projet de réforme du Fonds de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (FCAATA).

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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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