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Ordre du jour

Le SMIC va-t-il augmenter de 2 % au 1er août 2011 ? - 15/07/2011

Le salaire minimum devrait suivre la hausse des prix, et être automatiquement revalorisé cet été si l'augmentation des prix à la consommation dépasse...

Mesures pour prévenir la pénibilité au travail - 15/07/2011

INRS Institut National de Recherche et de Sécurité - 13/07/2011 17:46:11 La réforme sur les retraites introduit plusieurs dispositions dans le...

Vos documents RH doivent être rédigés en français - 15/07/2011

Tous les documents qui imposent des obligations aux salariés ou qui sont nécessaires à l'exécution du travail doivent être rédigés en français. Sinon...

Un licenciement annulé chez Gautier à Pavilly - 09/07/2011

Le tribunal administratif de Rouen annule une décision ministérielle autorisant le licenciement d'un salarié protégé. Nouveau rebondissement au sein...

Comment faire travailler et payer le 14 juillet - 09/07/2011

Bien que le 14 juillet soit le jour de la fête nationale en France, il est considéré par le code du travail comme un jour férié ordinaire. Ce qui...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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