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Ordre du jour

Titres-restaurant : l'achat de fruits et légumes autorisé ! - 18/03/2010

TPE-PME.com - 17/03/2010 par Anne-Lise Barnel L'utilisation de titres-restaurant pour l'achat de fruits et légumes est aujourd'hui...

Validation des Accords d'entreprise signés sans délégué syndical (Branche SYNTEC) - 15/03/2010

La validation des accords sans délégué syndical va faire l’objet d’un examen entre les partenaires sociaux de la Branche. Ce processus n’a toutefois...

Xavier Darcos : "il faut simplifier le droit du travail" - 14/03/2010

Chaque semaine, "La Tribune" décrypte une phrase ou une citation qui marque un temps fort de l'actualité politique, sociale ou économique. Dans une...

Droit du travail : Darcos crée des remous - 14/03/2010

Les syndicats, mais aussi l'Élysée, ont eu le sentiment de se faire forcer la main par le ministre du Travail. Fin de semaine épineuse pour Xavier...

Ordre du jour Mars 2010 - 03/03/2010

Enntreprise de moins de 300 salariés : Consultation Fixation de la période des congés payés (à défaut de dispositions conventionnelles)...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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