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Ordre du jour

Élections pro : nouvelle adresse d'envoi des PV - 22/02/2010

TPE-PME.com - 19/02/2010 par La rédaction L'adresse d'envoi des procès-verbaux des élections professionnelles au prestataire désigné par le...

Retraite : Nicolas Sarkozy promet cinq mois de concertation - 17/02/2010

Les Echos - 16/02/2010 par blecourt Le chef de l'Etat a exclu, hier, lors du sommet social, d'imposer une réforme sur les retraites qui...

La réforme du congé parental reportée sine die - 17/02/2010

Les Echos - 17/02/2010 par blecourt La réforme du complément de libre choix d'activité n'est " pas une priorité ", annonce Xavier Darcos....

Les indemnités de départ à la retraite dans le collimateur - 17/02/2010

Les Echos - 17/02/2010 par blecourt Le ministre du Travail, Xavier Darcos, a dénoncé hier la pratique de certaines entreprises qui...

Précisions sur la durée du Cif - 17/02/2010

TPE-PME.com - 17/02/2010 par Anne-Lise Barnel La durée minimale que doit avoir une formation pour pouvoir être entièrement réalisée...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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