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Ordre du jour

Sécurité des salariés : de nouvelles consignes ! - 18/03/2010

TPE-PME.com - 10/03/2010 par Anne-Lise Barnel Tous les employeurs sont désormais tenus d'établir les instructions à suivre en cas...

Les retraites revalorisées de 0,9 % au 1 er avril - 18/03/2010

Les Echos - 16/03/2010 par ETIENNE LEFEBVRE La commission économique de la nation se réunit mardi prochain. Les pensions du régime général du...

Eloge de la mobilité en entreprise - 18/03/2010

Les Echos - 17/03/2010 par DOMINIQUE LOUIS Aujourd'hui, on ne peut plus prononcer le mot « mobilité » dans le débat public sans provoquer une...

Titres-restaurant : l'achat de fruits et légumes autorisé ! - 18/03/2010

TPE-PME.com - 17/03/2010 par Anne-Lise Barnel L'utilisation de titres-restaurant pour l'achat de fruits et légumes est aujourd'hui...

Validation des Accords d'entreprise signés sans délégué syndical (Branche SYNTEC) - 15/03/2010

La validation des accords sans délégué syndical va faire l’objet d’un examen entre les partenaires sociaux de la Branche. Ce processus n’a toutefois...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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