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Ordre du jour

Projet ordre du jour Mars 2015 - 16/03/2015

Entreprise - 300 salariés  Consultation du Comité d’entreprise : Période de référence congés payés. : Article L 3141-13  code...

Projet ordre du jour février 2015 - 04/02/2015

Entreprise de – 300 salariés : Entreprise de + 300 salariés. Information et communication d’un dossier établi par l’entreprise. Le dossier est...

Projet ordre du jour : Janvier 2015 - 06/01/2015

Entreprise de – 300 salariés Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) Situation financière de l'entreprise...

Ordre du jour, CE décembre 2014 - 11/12/2014

Entreprise de + 300 salariés / Entreprise de - 300 salariés.   Plan de formation et des conditions d'insertion et de formation des jeunes pour...

Ordre du jour, CE Novembre 2014 - 28/10/2014

Entreprise de - 300 salariés : Si 18 millions de CA : documents prévisionnels (situation de l'actif réalisable et disponible, et du passif exigible)...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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