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Ordre du jour

Projet ordre du jour comité d’entreprise Juin 2015 - 29/05/2015

#dialoguesocial #IRP #CE #CHSCT Entreprise – 300 salariés   Rapport sur l'application de l'accord de participation, dans les 6 mois de la...

Projet ordre du jour avril 2015 - 03/04/2015

Entreprises - 300 salariés   Point à mettre à l’ordre du jour : Transmission : Rapport annuel du médecin du travail au plus tard à...

Projet ordre du jour Mars 2015 - 16/03/2015

Entreprise - 300 salariés  Consultation du Comité d’entreprise : Période de référence congés payés. : Article L 3141-13  code...

Projet ordre du jour février 2015 - 04/02/2015

Entreprise de – 300 salariés : Entreprise de + 300 salariés. Information et communication d’un dossier établi par l’entreprise. Le dossier est...

Projet ordre du jour : Janvier 2015 - 06/01/2015

Entreprise de – 300 salariés Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) Situation financière de l'entreprise...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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