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Ordre du jour
Projet ordre du jour Avril 2014

Projet ordre du jour Avril 2014 - 27/03/2014 | Pierre DESMONT

    Rapport annuel du médecin du travail au plus tard à la fin du 4ème mois qui suit l'année pour laquelle il a été établi (art. D.4624-45) Evolution des commandes, exécution des...
Décret n° 2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte

Décret n° 2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte - 13/03/2014 | Pierre DESMONT

Décret n° 2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte. L’article L. 4133-1 du code du travail,...
Décret : Ministre du Travail, de l’emploi de la formation professionnelle et du dialogue social.

Décret : Ministre du Travail, de l’emploi de la formation professionnelle et du dialogue social. - 10/03/2014 | Pierre DESMONT

C’est le samedi 8 mars que le journal officiel a publié le décret signé par Michel Sapin et Jean-Marc Ayrault, inscrivant les magasins de bricolage dans la liste des magasins pouvant déroger au repos...
Projet ordre du jour Mars 2014

Projet ordre du jour Mars 2014 - 03/03/2014 | Pierre DESMONT

Entreprise de – 300 salariés. Mars   1.      Fixation de la période des congés payés (à défaut de dispositions conventionnelles) (art. L.3141-13 et L.2323-29)  ...
Harcèlement, violence, incivilité, souffrance au travail, conflits… Élus de CE avez-vous pensé à la médiation professionnelle comme une solution ?

Harcèlement, violence, incivilité, souffrance au travail, conflits… Élus de CE avez-vous pensé à la médiation professionnelle comme une solution ? € - 06/02/2014 | Pierre DESMONT

La médiation professionnelle peut intervenir dans les cas suivants : une mésentente entre salariés ou avec un supérieur hiérarchique, la réorganisation d’un service ou un plan de...
La formation des élus du comité.

La formation des élus du comité. - 03/02/2014 | Pierre DESMONT

L’entreprise est un  lieu où il fait bon vivre, chaque travailleur doit pouvoir exercer son activité professionnelle dans un cadre qui lui permet de s’épanouir, sans contraintes, sans voir la...
En l’absence d’accord sur le délai de consultation, le comité d’entreprise a un mois pour rendre son avis

En l’absence d’accord sur le délai de consultation, le comité d’entreprise a un mois pour rendre son avis - 24/01/2014 | Pierre DESMONT

Décret 2013-1305 du 27 décembre 2013, JO du 31 La loi de sécurisation de l’emploi a confié à l’employeur et aux élus du personnel le soin de définir, dans un certain nombre de domaines, le délai dans...
Contrôle du CICE et déclarations : le rôle des URSSAF précisé

Contrôle du CICE et déclarations : le rôle des URSSAF précisé - 16/01/2014 | Pierre DESMONT

Un décret fixe les obligations déclaratives incombant aux entreprises qui souhaitent obtenir le bénéfice du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). Certaines d’entre elles concernent...
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Projet d’ordre du jour – Novembre 2025

28/10/2025 - Pierre DESMONT

Réunion du Comité social et économique – Octobre 2025

28/09/2025 - Pierre DESMONT

🗓️ Réunion CSE – Septembre 2025 : cap sur la rentrée sociale et les orientations stratégiques

04/08/2025 - Pierre DESMONT

🗓️ Réunion CSE – Août 2025 : un ordre du jour apaisé mais stratégique

15/07/2025 - Pierre DESMONT

Préparer la réunion du CSE de juillet 2025 : un ordre du jour centré sur l’anticipation et le suivi social

24/06/2025 - Pierre DESMONT

Edito mars 2017

06/03/2017 - Pierre DESMONT
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Formations pour les élus du CSE

Santé au travail (2)

Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.
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La santé au travail (CSE-CSSCT-CHSCT) - LE TRAVAIL DOIT ÊTRE ADAPTÉ À CELUI QUI LE FAIT