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Ordre du jour

IRP et visioconférence € - 14/04/2014

Certaines entreprises seraient tentée pour une raison d’économie de coût de vouloir réunir les IRP (Instances représentatives du personnel) par...

Le CE et le contrôle URSSAF. € - 03/04/2014

Source : La charte du cotisant urssaf. Le contrôle, réalisé par les Urssaf, est  destiné à garantir la juste application des législations de...

Projet ordre du jour Avril 2014 - 27/03/2014

    Rapport annuel du médecin du travail au plus tard à la fin du 4ème mois qui suit l'année pour laquelle il a été établi (art....

Décret n° 2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte - 13/03/2014

Décret n° 2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs...

Décret : Ministre du Travail, de l’emploi de la formation professionnelle et du dialogue social. - 10/03/2014

C’est le samedi 8 mars que le journal officiel a publié le décret signé par Michel Sapin et Jean-Marc Ayrault, inscrivant les magasins de bricolage...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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