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Ordre du jour

Ordre du jour, CE décembre 2014 - 11/12/2014

Entreprise de + 300 salariés / Entreprise de - 300 salariés.   Plan de formation et des conditions d'insertion et de formation des jeunes pour...

Ordre du jour, CE Novembre 2014 - 28/10/2014

Entreprise de - 300 salariés : Si 18 millions de CA : documents prévisionnels (situation de l'actif réalisable et disponible, et du passif exigible)...

Ordre du jour Octobre 2014 (Projet) - 24/09/2014

Entreprise de - 300 salariés Évolution des commandes, exécution des programmes de production (article L 2323-46 du code du travail)...

Projet ordre du jour, CE septembre 2014 - 27/08/2014

Entreprise de – 300 salariés :   Plan de formation : avis sur les réalisations de l'année écoulée et de l'année en cours et les orientations...

Ordre du jour CE juillet 2014 - 07/07/2014

Entreprise  - 300 salariés :   ·      Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art....
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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