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Ordre du jour

Ordre du jour Octobre 2014 (Projet) - 24/09/2014

Entreprise de - 300 salariés Évolution des commandes, exécution des programmes de production (article L 2323-46 du code du travail)...

Projet ordre du jour, CE septembre 2014 - 27/08/2014

Entreprise de – 300 salariés :   Plan de formation : avis sur les réalisations de l'année écoulée et de l'année en cours et les orientations...

Ordre du jour CE juillet 2014 - 07/07/2014

Entreprise  - 300 salariés :   ·      Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art....

Ordre du jour Mai 2014 - 08/05/2014

  ·      Si 18 millions de CA : documents prévisionnels (situation de l'actif réalisable et du passif exigible, ...)...

La loi formation professionnelle emploi et démocratie sociale. € - 08/05/2014

Dans un monde qui a changé, la formation professionnelle est un levier d’accès, de maintien et de retour à l’emploi. Cette loi, donne l’élan...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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