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Ordre du jour

Le comité d'entreprise de TV5Monde déclenche un droit d'alerte - 13/02/2008

Le comité d'entreprise (CE) de TV5Monde a déclenché mardi un droit d'alerte dans le cadre du projet de réforme de l'audiovisuel public extérieur,...

Plan de départs au Figaro: le comité d'entreprise nomme un expert - 13/02/2008

Le comité d'entreprise (CE) du Figaro a nommé mardi un expert dans le cadre du plan d'économies proposé par la direction, qui prévoit notamment 60 à...

Evaluation des salariés : les nouvelles règles juridiques posées par la Cour de cassation - 11/02/2008

La plus haute juridiction française oblige l'employeur à informer les instances représentatives du personnel ainsi que les salariés eux-mêmes avant...

CDD à répétition, temps d'habillage: La Poste de nouveau condamnée à Albi - 06/02/2008

La Poste a été condamnée à deux reprises coup sur coup en l'espace de trois semaines devant le conseil de prud'hommes d'Albi, saisi par des salariés...

Alcatel-Lucent supprime à nouveau 400 postes en France - 05/02/2008

L'intersyndicale d'Alcatel-Lucent livre les détails du plan de restructuration annoncé vendredi 1er février par la direction de l'équipementier. La...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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