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Ordre du jour

Le comité d'entreprise de GDF refuse de se prononcer sur la fusion avec Suez - 07/01/2008

En refusant de se prononcer sur le projet de fusion entre GDF et Suez, jeudi 20 décembre, le comité central d'entreprise (CCE) du géant gazier a...

Cession de La Tribune: avis négatif du comité d'entreprise - 07/01/2008

Le comité d'entreprise de La Tribune a annoncé vendredi dans un communiqué avoir rendu à l'unanimité un avis négatif sur le projet de cession du...

Un nouveau souffle pour Kléber - 07/01/2008

Automobile . Lors d’une réunion à Nancy, les salariés ont obtenu un soutien massif d’élus en faveur du maintien du site toulois de Michelin....

IBM: le remplacement d'un médecin du travail invalidé par le ministère - 04/01/2008

Le changement d'affectation imposé au médecin du travail de l'établissement IBM de la Gaude (Alpes-Maritimes), à l'origine d'une alerte sur les...

Bataille judiciaire au sein du comité d'entreprise de Microsoft France - 19/12/2007

La section syndicale CFTC lance une action en justice pour dénoncer un "acte de favoritisme" dans le choix du secrétaire du CE....
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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