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Ordre du jour

CDD à répétition, temps d'habillage: La Poste de nouveau condamnée à Albi - 06/02/2008

La Poste a été condamnée à deux reprises coup sur coup en l'espace de trois semaines devant le conseil de prud'hommes d'Albi, saisi par des salariés...

Alcatel-Lucent supprime à nouveau 400 postes en France - 05/02/2008

L'intersyndicale d'Alcatel-Lucent livre les détails du plan de restructuration annoncé vendredi 1er février par la direction de l'équipementier. La...

L'employeur doit tenir compte des réserves du médecin du travail qui sont de nature à expliquer l'insuffisance de résultats reprochée au salarié - 29/01/2008

En l'espèce, un préparateur de commandes souffrant de problèmes de lombalgie chronique invalidante s'est trouvé à plusieurs reprises en arrêt...

Haute-Savoie: le plan social de Salomon suspendu en référé - 29/01/2008

Le juge des référés du tribunal de grande instance d'Annecy a ordonné lundi la suspension du plan social visant le fabricant de ski Salomon, où 284...

Revers en justice pour GDF face au CCE, au sujet de Suez - 22/01/2008

Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a décidé que Gaz de France devait fournir des informations complémentaires au comité central...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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