Conférence en Martinique : Santé mentale au travail, un enjeu collectif pour l’entreprise
14/09/2025
Droit d'alerte économique : Quand le recours à l'expertise comptable devient abusif – Ce que les élus du CSE doivent savoir
08/10/2024
La souffrance au travail : une urgence pour les entreprises
01/09/2024
Clé de Voûte des Réunions du CSE : Maîtriser l'Art du Procès-Verbal
21/04/2024
Optimisez votre CSE avec 'CSE Conseil Pro' : Accompagnement sur Mesure pour une Gestion Efficace
07/01/2024
Faute inexcusable : Reconnue en l'absence de déclaration à la caisse.
21/07/2022
Avez-vous désigné votre « Référent santé sécurité » ?
03/06/2022
Risque grave : La nomination d'un expert par le CSE
02/06/2022
Calendrier de nos formations
09/05/2022
Les obligations du CSE : GUIDE PRATIQUE
15/03/2022
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Ordres du Jour
Ordre du jour Janvier 2013 20/12/2012 | Pierre DESMONT
Entreprise de + 300 salariés, Entreprise de - 300 salariés : Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L. 2323-50). Objectif pour le CE : Pouvoir anticiper...
Ordre du jour décembre 2012 24/11/2012 | Pierre DESMONT
Entreprise de + 300 salariés et entreprise de - 300 salariés : Plan de formation et des conditions d’insertion : Plan de formation et des conditions d’insertion et de formation des jeunes pour...
Ordre du jour Avril 2013 03/04/2012
Entreprise - 300 salariés Evolution des commandes, exécution des programmes de production, (art. L. 2323-46). Objectif pour le CE : Pouvoir anticiper soit une sous-activité, avec risque de...
Ordre du jour Mars 2013 29/02/2012
Entreprise – 300 salariés : FIXATION DE LA PÉRIODE DES CONGÉS PAYÉS Fixation de la période des congés payés (à défaut de dispositions conventionnelles) (art. L. 3141-13 et L. 2323-29). Objectif...
Ordre du jour du mois de février 2012 06/02/2012
Entreprise de – 300 salariés
1. CONDITIONS D’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
a. Conditions d’emploi des travailleurs handicapés (art. L. 2323-30).
Que comprendre :
Être informé de...
Ordre du jour du mois de janvier 2012 03/01/2012
Situation financière - L’employeur communique au CE des informations sur l’évolution générale des commandes, la situation financière de l’entreprise et l’évolution des programmes de production ainsi...
Ordre du jour du mois de décembre 2011 30/11/2011
Bilan annuel sur l’utilisation du contingent annuel d’heures supplémentaires et son évolution - L’employeur doit informer le CE, ou à défaut les DP, de l’utilisation du volume d’heures...
Ordre du jour du mois de novembre 2011 25/10/2011
Rapport sur l’hygiène et la sécurité - L’employeur transmet au CE pour information le rapport et le programme présentés au CHSCT sur l’hygiène, la sécurité, la prévention des risques et...
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Instant CSE : un service désormais accessible à tous les salariésInstant CSE innove en proposant un espace inédit de questions-réponses ouvert aux élus et désormais à l’ensemble des salariés de l’entreprise. Cet outil vise à rendre le droit du travail et le fonctionnement du CSE plus accessibles grâce à des explications simples et des repères pratiques. Les salariés peuvent ainsi poser leurs questions, obtenir un accompagnement adapté et renforcer leur participation au dialogue social. Pour faciliter la communication interne, une affiche et un visuel prêts à l’emploi sont mis à disposition du CSE, afin d’informer tous les collaborateurs de ce nouveau service.Pierre DESMONT
24/08/2025
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