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Tags (12) : paris formation cse

Le lien entre le management et le bien-être des employés

Le lien entre le management et le bien-être des employés
28/03/2023 | MISSION SSCT
Comment un environnement de travail sain peut améliorer la santé mentale et physique.   Un mauvais management peut avoir des conséquences néfastes sur la santé mentale et physique des salariés. Par exemple, un management autoritaire et microgérent peut créer un environnement de travail...
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Accidents du travail : les derniers arrêts en bref

Accidents du travail : les derniers arrêts en bref
22/03/2023 | Actualité
Les accidents du travail sont la source d'un contentieux important. Vous trouverez ci-après la solution des arrêts qui ont retenu notre attention au cours du dernier mois.   Dans cette sélection, nous traitons de la faute inexcusable de l'employeur, des réserves qu'il peut émettre, du...
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Formation en santé, sécurité et conditions de travail

Formation en santé, sécurité et conditions de travail
20/01/2023 | Actualité
Les membres de la délégation du personnel du CSE, ainsi que le référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes désigné par le CSE parmi ses membres, bénéficient de la formation nécessaire à l’exercice de leurs missions en matière de santé, de sécurité et de...
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Le CSE, à l’intersection entre risque professionnel et environnemental ?

Le CSE, à l’intersection entre risque professionnel et environnemental ?
16/12/2022 | Actualité
Depuis la loi dite "climat et résilience", les élus du CSE ont des prérogatives environnementales qui s'ajoutent à leur mission de promotion de la santé au travail et de contribution à la prévention des risques professionnels. Un sujet qui a fait l'objet de discussions lors d'une conférence...
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Les heures supplémentaires réalisées avec l'accord au moins tacite de l'employeur doivent être payées

Les heures supplémentaires réalisées avec l'accord au moins tacite de l'employeur doivent être payées
21/11/2022 | Actualité
En cas de litige relatif à l’existence ou au nombre d’heures de travail accomplies, et notamment d’heures supplémentaires, l’article L.3171-4 du code du travail précise que la charge de la preuve est partagée entre l’employeur et le salarié. Celui-ci doit simplement présenter, à l'appui de sa...
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Marge de manoeuvre chef d'établissement consultation du CSEE

Marge de manoeuvre chef d'établissement consultation du CSEE
12/09/2022 | Actualité
Dans le cadre d'un plan de reprise d'activité après le confinement, la Cour de cassation rappelle que le CSE d'établissement est informé et consulté sur un projet d'aménagement important modifiant les conditions de travail uniquement en présence de mesure d'adaptation, relevant de la compétence du...
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Pratique du sport en entreprise

Pratique du sport en entreprise
18/07/2022 | Actualité
Exonération de cotisations Décret n° 2021-680 du28 mai 2021 relatif aux avantages liés à la pratique du sport en entreprise en application du f du 4° du Ill de l'article L. 736-7-1 du code de la sécurité sociale et modifiant le code de la sécurité sociale. Depuis la loi du 2 août 2021, afin...
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Parution de deux décrets d’application de la loi Santé au travail

Parution de deux décrets d’application de la loi Santé au travail
06/04/2022 | Actualité
Deux décrets d’application de la loi santé au travail, en date du 16 mars 2022, sont parus au journal officiel du 17 mars 2022.   Le décret n°2022-372 du 16 mars 2022 relatif à la surveillance post-exposition, aux visites de préreprise et de reprise des travailleurs ainsi qu’à la convention de...
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Mise à jour Protocole sanitaire COVID19

Mise à jour Protocole sanitaire COVID19
11/06/2021 | Actualité
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19 La définition et la mise en œuvre des mesures de prévention nécessitent un travail de réflexion préalable, conduit dans un cadre concerté, afin de garantir leur faisabilité, leur...
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Paris : Programme de formation CSE

Paris : Programme de formation CSE
22/02/2021 | Actualité
Nous avons accentué notre programme sur l'idée de soigner le travail. Soigner le travail, voilà une prétention qui peut paraître exorbitante tant il est possible de l’entendre comme le soin à porter au travail afin que son résultat soit conforme aux critères de qualité que chacun se fait dans une...
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Inspections du CSE : Visite des locaux de l’entreprise

Inspections du CSE : Visite des locaux de l’entreprise
22/02/2021 | Attributions générales
Article L2312-13 code du travail. Création Ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 - art. 1 Le comité social et économique procède, à intervalles réguliers, à des inspections en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail. Il réalise des enquêtes en matière d'accidents du travail...
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Formation des membres du CSE

Formation des membres du CSE
22/10/2018 | Actualité
#CSE #IRP #dialoguesocial Les membres de la délégation au personnel du CSE bénéficient de la formation nécessaire à l'exercice de leurs missions en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Ce droit à la formation existe pour tous les CSE, quelle que soit la taille de l’entreprise...
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