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Les accidents du travail sont la source d'un contentieux important. Vous trouverez ci-après la solution des arrêts qui ont retenu notre attention au cours du dernier mois.   Dans cette...
Si le rapport au travail s’est détérioré en France, c’est parce qu’il n’épouse pas les mutations sociétales, selon une conférence organisée par la Chaire transitions démographiques et transitions...
Le Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes identifie, dans un rapport publié le 23 février, les risques que représente le télétravail pour les femmes. Afin de lutter contre des...
Le salarié qui relate des faits de harcèlement moral ne peut pas être licencié pour ce motif, sauf mauvaise foi, qui ne peut résulter de la seule circonstance que les faits dénoncés ne sont pas...
Un rapport de l'Organisation internationale du travail (OIT), publié début janvier 2023, s'intéresse aux heures de travail et aménagements du temps de travail dans le monde, ainsi qu'à leurs effets...
  Lancées en décembre dans le cadre du Conseil national de la refondation, les assises du travail, dans lequel s'inscrivait ce débat au CESE, devraient donc présenter...
Le ministère du Travail a mis à jour le 22 février son questions-réponses sur les salariés vulnérables à la covid-19. Il délivre des conseils pour préparer au mieux le retour de ces salariés au...

Décisions récentes pour les CSE 30/01/2023 | Pierre DESMONT

Plusieurs arrêts rendus ces derniers mois apportent des précisions ou rappellent des règles relatives au CSE. La représentation du personnel est un sujet qui donne lieu à de nombreuses décisions de...
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Quelles cotisations payer pour les prestations du CSE ? L’Urssaf vous répond !

21/10/2025 - Pierre DESMONT

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21/10/2025 - Pierre DESMONT

Orléans : former les élus du CSE de la grande distribution à la santé mentale et à la prévention au travail

20/10/2025 - Pierre DESMONT

Télétravail et accidents du travail : une reconnaissance quasi automatique

18/10/2025 - Pierre DESMONT

Ruptures conventionnelles : le gouvernement veut encore alourdir la facture pour les entreprises

17/10/2025 - Pierre DESMONT

Le droit de grève dans le secteur privé : ce qu’il faut vraiment savoir

07/10/2025 - Pierre DESMONT
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Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.
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La santé au travail (CSE-CSSCT-CHSCT) - LE TRAVAIL DOIT ÊTRE ADAPTÉ À CELUI QUI LE FAIT