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Ordre du jour

Pénibilité: les déclarations de Woerth sont une "insulte au bon sens" - 07/06/2010

La CGT considère comme une "provocation" et une "insulte au bons sens" les récentes déclarations du ministre du Travail, Eric Woerth, sur la...

Le harcèlement moral - 07/06/2010

Quelques jours suffisent. Défini par le Code du travail (site du ministère du travail), le harcèlement moral se manifeste par des agissements...

Harcèlement moral au travail : ce qui a changé - 07/06/2010

Les magistrats de la Cour de cassation jugent que certaines méthodes de management peuvent constituer un harcèlement moral susceptible de nuire à la...

Journée de solidarité et lundi de Pentecôte - 10/05/2010

TPE-PME.com - 05/05/2010 par la Rédaction La journée de solidarité peut-elle toujours avoir lieu le lundi de Pentecôte ? Depuis...

Entreprises : la cour d'appel de Paris s'attaque aux discriminations sexuelles - 10/05/2010

Les Echos - 06/05/2010 par LEILA DE COMARMOND BNP Paribas a été condamné hier par la cour d'appel de Paris à verser 350.000 euros à une...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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