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Ordre du jour

Un complément salarial pour favoriser la mobilité des salariés - 10/05/2010

Les Echos - 06/05/2010 par VERONIQUE LE BILLON Faisant le constat des inégalités engendrées par la flexibilité croissante du marché du...

Salariés reclassés : une circulaire précisera la notion de « rémunération équivalente » - 10/05/2010

Les Echos - 07/05/2010 par CLAUDE FOUQUET Adoptée définitivement, la proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération...

Accord signé sur le harcèlement au travail - 29/04/2010

Un accord interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail a été signé mercredi Le ministre du Travail, Eric Woerth, s'en est...

Un patron licencie un salarié par SMS - 29/04/2010

Par Marion Sauveur avec Emmanuel Renard Publié le 28 Avril 2010 à 17h12 Mis à jour le 28 Avril 2010 à 17h12 L’employé est accusé de violences...

Nouvelle campagne de prévention des TMS - 28/04/2010

Fin avril, le ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique a lancé une nouvelle campagne de communication pour renforcer la...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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