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Ordre du jour

IBM: le remplacement d'un médecin du travail invalidé par le ministère - 04/01/2008

Le changement d'affectation imposé au médecin du travail de l'établissement IBM de la Gaude (Alpes-Maritimes), à l'origine d'une alerte sur les...

Bataille judiciaire au sein du comité d'entreprise de Microsoft France - 19/12/2007

La section syndicale CFTC lance une action en justice pour dénoncer un "acte de favoritisme" dans le choix du secrétaire du CE....

UNE VICTOIRE POUR L’EMPLOI À MARSEILLE - 19/12/2007

Saint-Louis Sucre. La direction annonce la poursuite du raffinage après 2010 à l’usine du quartier de même nom. Une annonce confirmée vendredi...

Exonérations attachées aux heures supplémentaires : les questions/réponses diffusées sur internet sont reprises dans une circulaire - 12/12/2007

Heures supplémentaires structurelles liées à un horaire collectif supérieur à 35 h ou à une convention de forfait : confirmation du changement pour...

Le groupe pharmaceutique Glaxo va licencier 162 salariés en Mayenne - 11/12/2007

L'annonce des licenciements est tombée mercredi 5 décembre, en comité d'entreprise : 162 des 415 salariés d'une usine du groupe pharmaceutique...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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