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Ordre du jour

Odre du jour Septembre 2009 - 26/08/2009

Entreprise de moins de 300 salariés : Consultation Plan de formation : avis sur les réalisations de l’année écoulée et de l’année...

Travail illégal. Une entreprise sur sept en infraction - 26/08/2009

Une entreprise sur sept parmi les établissements professionnels contrôlés par le ministère du Travail l'an dernier, a été reconnue coupable...

Travail domestique - Le projet de loi stagne dans le circuit d'adoption - 26/08/2009

Le projet de loi sur le travail domestique stagne toujours au secrétariat général du gouvernement depuis août 2006, date de sa soumission par le...

Deuxième réunion de la cellule de pilotage du Fonds d’investissement social - 04/06/2009

La cellule de pilotage du Fonds d’investissement social (FISO) a tenu sa deuxième réunion le mardi 2 juin sous la présidence de Laurent Wauquiez, en...

Agenda social 2009 : les négociations démarrent - 04/06/2009

Partage des profits, gestion du paritarisme, flexbilité du marché du travail... Syndicats et patronat démarrent leur négociation sur l'agenda social...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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