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Ordre du jour

Atos Origin : le plan de restructuration retoqué par la justice - 08/10/2007

Le tribunal de Nanterre estime que les mesures d'accompagnement doivent être revues. Le groupe informatique compte délocaliser 20% des activités...

Les ONG doivent-elles intégrer les comités d’entreprise ? - 02/10/2007

Les ONG aimeraient profiter du Grenelle de l’environnement pour mettre un pied dans les entreprises. C’est un des objectifs d’Ecologie sans...

Plainte du comité d'entreprise de VW contre Porsche - 02/10/2007

Le comité d'entreprise du constructeur allemand veut empêcher Porsche, actionnaire à 31%, d'adopter le statut de société européenne, moins protecteur...

Signature de l’accord et installation du Comité d’entreprise européen d’ArcelorMittal - 02/10/2007

Hier à Luxembourg a été signé l’accord relatif au Comité d’entreprise européen (CEE) d’ArcelorMittal, et ce CEE a été installé. Le CEE nouvellement...

Les Echos: les élus du comité d'entreprise déboutés par le juge des référés - 02/10/2007

Les élus du comité d'entreprise des Echos, qui demandaient la levée de la clause de confidentialité qu'ils avaient signée dans le cadre du projet de...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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