Menu


Rencontrez INSTANT CSE lors de nos colloques

Échangez avec nos experts et repartez avec des réponses concrètes pour exercer votre mandat.

Découvrir nos colloques

Vous êtes élu du CSE ou Direction / RH ?

Accédez directement aux informations, ressources et accompagnements correspondant à vos enjeux.



Instant-CSE accompagne les élus, les directions et les services RH dans l’exercice des missions du CSE, la prévention des risques professionnels, la gestion des relations sociales et la résolution des tensions au travail.

Nos accompagnements en relations sociales Nos accompagnements en santé au travail Échanger gratuitement avec un expert

Ordre du jour

Précisions sur les indemnités de départ volontaire - 05/05/2007

L'indemnité de rupture versée à un salarié à l'occasion de son départ volontaire de l'entreprise dans le cadre d'un accord de gestion prévisionnelle...

Supplément de participation et/ou d'intéressement au titre de l'exercice 2006 - 05/05/2007

Rappel. - Sous réserve de respecter certaines conditions, les entreprises peuvent désormais distribuer un supplément de participation et/ou...

Siemens : l'ex-patron au courant de certains versements illicites - 23/04/2007

HEINRICH VON PIERER n'est pas au bout de ses peines. Selon la Süddeutsche Zeitung, le président démissionnaire du conseil de surveillance de Siemens...

Les salariés peuvent consulter leurs données d’évaluation professionnelle - 17/04/2007

La notation annuelle et le potentiel de carrière des salariés sont des données « confidentielles » au sein des entreprises. Pour autant, la loi...

Hervé Lanouzière responsable de la mission recodification - 12/04/2007

Recodifier pour faciliter l'accès au code du travail La recodification du code du travail a franchi un premier pas important : la publication de la...
1 ... « 101 102 103 104 105 106 107 » ... 113



Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



Suivez-nous
X
LinkedIn