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Ordre du jour

Des 'esclaves modernes' du nettoyage des trains en grève depuis un mois - 09/05/2007

Les salariés de l'entreprise TSI, qui nettoient les trains au départ de la gare d'Austerlitz à Paris, sont en grève depuis près d'un mois contre ce...

Congé de soutien familial - 05/05/2007

Quelles formalités pour le salarié ? Le congé de soutien familial permet au salarié ayant à sa charge un parent...

Précisions sur les indemnités de départ volontaire - 05/05/2007

L'indemnité de rupture versée à un salarié à l'occasion de son départ volontaire de l'entreprise dans le cadre d'un accord de gestion prévisionnelle...

Supplément de participation et/ou d'intéressement au titre de l'exercice 2006 - 05/05/2007

Rappel. - Sous réserve de respecter certaines conditions, les entreprises peuvent désormais distribuer un supplément de participation et/ou...

Siemens : l'ex-patron au courant de certains versements illicites - 23/04/2007

HEINRICH VON PIERER n'est pas au bout de ses peines. Selon la Süddeutsche Zeitung, le président démissionnaire du conseil de surveillance de Siemens...
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Projet d'ordre du jour CSE – Novembre 2026

Novembre 2026 : les élus du CSE doivent anticiper les décisions économiques et sociales de 2027, examiner les conditions de travail et obtenir des engagements concrets de leur employeur.

À quelques semaines de la fin de l'année, la réunion du CSE de novembre 2026 représente une étape importante du dialogue social. Budget prévisionnel, perspectives d'emploi, politique salariale, formation professionnelle, prévention des risques et activités sociales et culturelles : les décisions préparées aujourd'hui auront des conséquences directes sur les salariés en 2027.
Pour les élus, l'enjeu est de ne pas attendre que les arbitrages soient définitifs pour demander des explications et formuler des propositions. Instant-CSE propose un projet d'ordre du jour commenté, accompagné des références juridiques, des questions à poser à l'employeur et des objectifs stratégiques à poursuivre.
Ce modèle s'adresse principalement aux CSE des entreprises d'au moins 50 salariés. Il doit être adapté aux accords collectifs applicables, aux consultations déjà réalisées et à la situation de l'entreprise.

Pierre DESMONT
22/10/2026



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