Droit d'alerte économique : Quand le recours à l'expertise comptable devient abusif – Ce que les élus du CSE doivent savoir
08/10/2024
La souffrance au travail : une urgence pour les entreprises
01/09/2024
Clé de Voûte des Réunions du CSE : Maîtriser l'Art du Procès-Verbal
21/04/2024
Optimisez votre CSE avec 'CSE Conseil Pro' : Accompagnement sur Mesure pour une Gestion Efficace
07/01/2024
Faute inexcusable : Reconnue en l'absence de déclaration à la caisse.
21/07/2022
Avez-vous désigné votre « Référent santé sécurité » ?
03/06/2022
Risque grave : La nomination d'un expert par le CSE
02/06/2022
Calendrier de nos formations
09/05/2022
Les obligations du CSE : GUIDE PRATIQUE
15/03/2022
La semaine de la santé au travail
10/03/2022
Actualité
Mise à jour Protocole sanitaire COVID19 11/06/2021 | Pierre DESMONT
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19 La définition et la mise en œuvre des mesures de prévention nécessitent un travail de...
Annulation pour excès de pouvoir de l'article 9 de l'ordonnance du 22 avril 2020 26/05/2021 | Pierre DESMONT
Par dérogation aux articles mentionnés aux 1° et 2° du présent I ainsi que, le cas échéant, aux stipulations conventionnelles en vigueur, les délais, exprimés en jours calendaires, applicables...
Calculer la proportion de femmes et d'hommes à présenter sur la liste de candidats 25/05/2021 | Pierre DESMONT
Les listes de candidats au premier tour des élections professionnelles, titulaires comme suppléants, doivent refléter les proportions d'hommes et de femmes dans le collège considéré. La Cour de...
QRH - SSCTQVT : les liens entre SSCTQVT et la qualité des relations humaines 22/05/2021 | Pierre DESMONT
La qualité de vie au travail : un levier de compétitivité. Risques psychosociaux, stress, santé au travail, qualité de vie au travail (QVT), bien-être ou bonheur au travail…Ce qui frappe dès lors...
Rapport annuel d’activité et de gestion : rappel des règles applicables 07/05/2021 | Pierre DESMONT
Article L2315-69 Modifié par Ordonnance n°2017-1718 du 20 décembre 2017 - art. 1 Le comité social et économique établit, selon des modalités prévues par son règlement intérieur, un rapport présentant...
Assouplissement du télétravail dès le 9 juin 04/05/2021 | Pierre DESMONT
Pour toutes les activités qui le permettent, le télétravail doit être mis en œuvre. Le Gouvernement appelle tous les Français et toutes les entreprises à se mobiliser pour respecter cette règle...
Décret 2021-526 du 29 avril 2021, JO du 30 L'employeur peut tenir un registre de déclaration d'accidents du travail bénins mentionné à l'article L. 441-4 de la sécurité social lorsqu'il répond...
La cour d’appel de Paris écarte le barème Macron 23/04/2021 | Pierre DESMONT
Dans la ligne de précédentes décisions de cours d’appel, celle de Paris écarte à son tour l’application du barème d’indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse lorsqu’il ne permet pas...
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Télétravail : la grève ne dit pas tout, la flexibilité du travail est la vraie révolution
28/06/2025
- Pierre DESMONT
📌 Actualité sociale et économique – Les points de vigilance pour les élus du CSE (juin 2025)
24/06/2025
- Pierre DESMONT
💡 Comprendre et maîtriser les budgets du CSE : un enjeu clé pour les élus
24/06/2025
- Pierre DESMONT
🧠 Anticiper, comprendre, agir : comment construire une stratégie d’expertise efficace au CSE ?
24/06/2025
- Pierre DESMONT
📊 Pourquoi les élus du CSE doivent absolument se former à la lecture des documents comptables
22/06/2025
- Pierre DESMONT
Projet d’ordre du jour – Réunion du CSE – Juin 2025
24/05/2025
- Pierre DESMONT
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