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Ordre du jour

Partage du profit : le Medef mise sur l'épargne salariale, les syndicats insistent sur les salaires. - 14/05/2009

Trois mois après avoir lui-même lancé le débat, Nicolas Sarkozy reçoit, aujourd'hui, le rapport du directeur général de l'Insee, Jean-Philippe Cotis,...

Accident du travail : l'avis du médecin conseil n'a pas à être motivé - 07/05/2009

A travers deux décisions, la Cour de cassation précise une nouvelle fois la nature de l'obligation d'information que doit respecter la CPAM avant de...

«Une reprise possible» - 07/05/2009

Frédéric Saint-Geours, président de l'UIMM, envisage une reprise technique en fin d'année mais recommande néamoins d'accélérer la mise en oeuvre du...

Social : l’après 1er-Mai - 06/05/2009

Toujours déterminés, les syndicats sont parvenus à se mettre d’accord sur deux nouvelles journées d’action. Les mobilisations se tiendront le 26 mai,...

Forte mobilisation pour le 1er mai unitaire. - 04/05/2009

Une forte mobilisation pour un 1er Mai, mais sans commune mesure avec les impressionnantes manifestations des 29 janvier et 19 mars. Des centaines de...
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Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



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