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Instant-CE accompagne les représentants du personnel et les organisations dans la structuration juridiquement sécurisée des politiques de qualité de vie et des conditions de travail.
Ordre du jour

Redressement judiciaire - 05/11/2008 | RF SOCIAL

La présence d'un représentant des salariés ne couvre pas les irrégularités de procédure L'affaire. - Les salariés d'une société placée en liquidation judiciaire ont saisi la juridiction prud'homale...

Novembre 2008 : ordres du jour - 04/11/2008

Entreprises de moins de 300 salariés - Consultation : « 1% logement » (art. L. 2323-31 et art. 2 de la loi du 31/5/76)....

Avec Socata, Daher devient un grand de l'aéronautique - 04/11/2008 | lefigaro.fr

En rachetant la société à EADS, le groupe familial devient un avionneur et un équipementier de premier rang avec un objectif de 1 milliard d'euros de chiffre d'affaires en 2009. Une ouverture du...

Un accord entre les partenaires sociaux va améliorer les conditions de travail de 300 000 marins en Europe - 27/10/2008 | www.europa.eu

La Commission européenne a présenté une proposition destinée à améliorer les conditions de travail des quelque 300 000 marins que compte l’Union. Les nouvelles dispositions se fondent sur l’accord...

Emploi des seniors : une pénalité de 1% des salaires pour les entreprises non vertueuses - 20/09/2008 | Carmela Riposa - usinenouvelle.com

A dix jours de la présentation en Conseil des ministres du budget 2009 de la Sécurité sociale, le gouvernement a transmis aux partenaires sociaux les articles sur les retraites. Les patrons devront...

« Une forêt de malentendus sociaux » - 15/09/2008 | VI. D. - lavoixdunord.fr

Il a fallu quatre heures et demie pour examiner deux affaires mettant en cause les dirigeants d'une entreprise nieppoise. Parmi les chefs de prévention : l'entrave au fonctionnement du comité...

PSA met la pression sur les arrêts de travail - 08/09/2008 | Mehdi Fikri - humanite.fr

Un ouvrier était convoqué hier à un entretien en vue d’un licenciement. La CGT dénonce une « chasse aux malades ». Un débrayage d’une heure a eu lieu hier à l’atelier de montage de l’usine PSA...

La notion d’avantage individuel acquis - 08/09/2008 | Nathalie LEPETZ - Rédaction de NetPME

En cas de dénonciation d’un accord collectif et à défaut d'accord de substitution conclu dans le délai d'un an, l’article L. 2261-13 du code du travail permet aux salariés de conserver les avantages...
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Analyse juridique et stratégique au service du dialogue social

Quand le droit devient un levier de prévention, de crédibilité et d’efficacité pour le CSE.

Comprendre le droit du travail ne suffit plus : encore faut-il savoir l’analyser, l’interpréter et l’utiliser au bon moment pour sécuriser les décisions collectives et renforcer le dialogue social. Face à des situations de travail de plus en plus complexes, les élus du CSE doivent pouvoir s’appuyer sur une lecture juridique claire et structurée, sans basculer dans une logique contentieuse ou défensive.
L’offre Analyse juridique et stratégique au service du dialogue social propose un accompagnement annuel permettant aux élus de décrypter le cadre légal applicable, d’anticiper les risques sociaux et d’exercer pleinement leurs missions dans le respect des prérogatives fixées par le Code du travail, au service de la prévention, de la qualité du dialogue social et du travail réel.

Pierre DESMONT
27/12/2025




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Santé au travail (2)

Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.